Olivier, - Z...

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc Z... coupable de la contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois sur la personne d'Olivier

. ; que le nommé Kamel X... était mis en cause pour avoir porté un coup de poing au visage du gardien de la paix Olivier A... tandis que Jimmy Y... donnait un coup de pied dans la portière arrière droit

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me OLIVIER

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de Me Olivier

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 octobre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Thierry C..., domicilié ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de liquidateur de la SCI Jouy de Boudonville, aux droits duquel vient M.

(Eure) ; 4°) Monsieur HAMON Z..., demeurant Le Bosc-Roger à Claville (Eure) ; 5°) Monsieur OLIVIER C..., demeurant à Cierrey (Eure) ; 6°) Monsieur B...

à responsabilité limitée PARIS OUEST ELECTRICITE, dont le siège est à Rosny-sur-Seine (Yvelines), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Mantes La Jolie

Olivier, prévenus, - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 21 février 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat

d'un vol et l'a, en répression, condamné à une peine de quatre mois d'emprisonnement ferme ; " aux motifs adoptés que " entendu, Philippe Y... qui a confirmé avoir prêté son véhicule à son cousin Olivier

alinéa 1, 29, alinéa 2, 33, alinéa 2 et 49 de la loi du 29 juillet 1881, contradiction de motifs et manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'Olivier

Olivier Z... a recherché la responsabilité civile professionnelle de M. X..., lui reprochant de ne pas avoir procédé à la ventilation en cause dans l'acte de vente et celle de M.

Olivier X..., demeurant ..., 3°/ de M. David Z..., 4°/ de M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

Olivia, - A...

Olivier X..., 6°/ de Mlle Sophie X..., demeurant tous ..., 7°/ du Cabinet Camus et Sandjian, dont le siège social est ..., 8°/ du Conseil général de la région Ile-de-France, dont les bureaux se

affirmations, l'action en responsabilité qu'il avait déclenchée à l'égard de Joseph Y... démontre qu'il éprouvait du ressentiment à son égard, ressentiment qui existait également à l'encontre de Me Olivier