lors que la société Suza ne pouvait prétendre qu'il résultait de la commande, établie par une facture proforma émise le 30 mars 2006, passée par la société espagnole Zaapa, que le modèle « 3,5" HDD Media

X..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Média Plus, de son intervention ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 octobre 2001), que la société

société anonyme Lammenais ADB, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Info Média

[O] a été engagé en qualité d'assistant d'édition, le 16 mai 2011, par la société France médias monde. 2.

[Adresse 2], [Localité 4], a formé le pourvoi n° U 23-22.511 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2023 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Media

, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Tropique Média a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi

cas où elles constituent des mesures nécessaires au regard du paragraphe 2 de l'article 10 de la convention européenne des droits de l'homme ; que la défense d'un client peut se poursuivre dans les médias

La société Zoca Media et M. [E] font grief à l'arrêt de rejeter l'exception de nullité de l'assignation, de confirmer l'ordonnance dont appel ayant condamné la société Zoca Media à payer à M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 92-17.462 formé par la société anonyme Communication Media

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Vanves, 12 juillet 1993) d'avoir décidé que les neuf sociétés du groupe Capital media

siège est ..., 2 / Mme Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Média

[R] et [L], Présidents de la République, tenant la loi bancaire du 3 janvier 1973, qu'il est ensuite procédé à une dénonciation des médias considérés comme des soutiens de M.

X..., engagé par la société Média Convergence en qualité de télé-vendeur, à compter du 3 février 1997, a été licencié le 16 septembre 1997 pour faute grave, motif pris d'un abandon de poste ; qu'il a saisi

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 OCTOBRE 2023 La société Prisma média

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société France diversité média, l'avis de M.

Chatuan, Saint-Georges-sur-Cher à Montrichard (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la société Agence Media

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2025 La société Media

[L] son dernier modèle de moto afin de lui permettre de concourir ; qu'il ajoutait que lors de sa participation à cette compétition, l'assuré arborait, devant les médias, les couleurs de l'écurie KTM et