la sécurité générale des travaux et installation, les juges du fond qui, nonobstant les éléments de la cause rappelés par A... dans ses conclusions délaissées et dont il ressortait que la carrière de Mazan

novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle Chambre civiles réunies), au profit : 1 / de la société Turquin Buthurieux et Associes, aux droits de laquelle vient la société Mazars

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : N 23-22.229 Demandeur : la société Mazal Elior Défendeur : la société Cef Entreprise générale du bâtiment et autres Requête

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-16.037 Demandeur(s) : la société civile d'expertise Mazard et Tarbouriech Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray

; que cette donation a été confirmée par une ordonnance royale du 18 août 1498 ; que, le 18 février 1992, la section communale de Coheix a assigné les sections communales de Mazayes Haute, de Mazayes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Senteur Mazal, de la reprise d'instance ; Attendu, selon

MARS 1978) LA SOCIETE SOLOMATEG A DONNE, LE 26 JANVIER 1972, EN CREDIT-BAIL A LA SOCIETE FLEURY IMMOBILIER (LA SOCIETE FLEURY) UN RESEAU DE RADIO-TELEPHONE ACHETE PAR LA SOCIETE SOLOMATEG A LA SOCIETE MAZAL

sociétés soutenaient que toutes les sommes réclamées étaient certaines et d'ailleurs certifiées par le commissaire aux comptes et l'expert-comptable ; qu'elles produisaient les attestations du cabinet Mazars

X... de la liste électorale de la commune de Mazères, le jugement a statué au motif que M.

Y... ; que par lettre du 9 décembre 2002, la société Mazars et Guérard s'est engagée, contre rémunération, envers M.

d'indemnisation de la société Sealynx au vu de l'argumentaire de la société Renault, cependant, d'un côté, que le préjudice subi par celle-ci a fait l'objet, le 29 juillet 2010, de la part du Cabinet Mazars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête de la société Mazza BTP ; Vu l'arrêt rendu le 18 septembre 2003 par la Deuxième

Pascal Raynaud, demeurant à Vichy (Allier), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Mazal père et fils à Vichy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la compagnie L'Auxiliaire, Société mutuelle d'assurance des syndicats du bâtiment et des travaux publics, dont le siège est ..., 28/ la société Mazza

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par une appréciation souveraine de la volonté des parties, relevé qu'un lien contractuel direct s'était créé entre la société Mazza

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Mazars aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Mazars et

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Scarpari, société anonyme, dont le siège est ..., BP 48, 69740 Genas, 2 / la société Mazza

la suite d'un contrôle portant sur la période courant du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2006, l'URSSAF de Besançon (l'URSSAF) a réintégré dans les bases des cotisations dues par la société Séréco Mazars