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48 résultats pour « Maud THOMAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100640

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

Gérard H... et Mme I..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Aurélien et Maud, sont intervenus volontairement à la procédure aux mêmes fins ; que, par acte du 9 juin 2005

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210311

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Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00655

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00551

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Mollard, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Compagnie générale de diététique, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

(Val-de-Marne), 128/ Mme Maude Q..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 138/ M. Jack U..., demeurant ..., 148/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Peter, Thomas XBY..., 210°/ Mme Ingrid, Elizabeth, Maria KG..., épouse XBY..., demeurant ensemble à Hilversum (Pays-Bas), Wagnerlaan 11, 211°/ la société Hubertus, chez M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Le médecin légiste chargé de l'autopsie relevait quatre plaies par arme blanche sur le thorax dont une à l'origine d'un pneumothorax mortel.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05903

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE, les observations de la société civile professionnelle HÉMERY et THOMAS-RAQUIN, de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE

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