Durval Cunha, demeurant 5, avenue Riviera, 06500 Menton, 6°) de M. Jean-Luc Frossard, demeurant chemin du Baudaric, Le Castellar, 06390 Contes, 7°) de M.

Pierre Z..., demeurant Trois Rivières (Guadeloupe), 2 / Mme X... Geremy, demeurant section Grand'Anse, Trois Rivières (Guadeloupe), 3 / M.

[W] s'est grièvement blessé lors de la descente d'une rivière à courant artificiel du parc d'attraction exploité par la socété O'Gliss Park (l'exploitant), assuré par les sociétés MMA IARD et MMA IARD

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, M.

populaire rives de Paris, pour avoir paiement d'une créance détenue à l'encontre de M.

Charles X..., demeurant Chemin Neuf, 97114 Trois Rivières, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Les Eaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Grands Magasins "A La Riviera" (Etablissements Paris et Nice), dont

C... constatait, deux heures après, que des poissons morts remontaient à la surface de la rivière, ce qui correspond exactement aux dires de l'expert, M.

Jean-Bernard Y..., 2°/ Mme Marie-Line Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ... ci-devant, et actuellement 22 CD 3, Le Woaki, 97421 La Rivière Saint-Louis, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février

Raymond, Marie, Antoine X..., demeurant ..., Les Makes, 97421 La Rivière (Ile-de-la-Réunion), 2 / de M.

Marie, Bathilde, demeurant ensemble section Gaigneron, Trois Rivières (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de M.

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M.

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Cogespa, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Usine du Marin

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Daniel Y..., demeurant chez Mme Rivière, ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Claudine Z..., épouse

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, MM. Villien, Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.