professionnelle de transport, elle n'avait appris que le 1er février 1988, soit près d'un an après la commande du matériel litigieux, que l'appareil n'était pas conforme à ses normes d'origine, les fourches

X..., de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

euros d'amende ; "aux motifs que Stéphane Y... a déclaré avoir acquis auprès d'un certain Kamel X..., fin 2000 début 2001, 60 ou 70 kilos de cannabis d'une valeur de 600 000 francs, partagés avec Johnny

février ; qu'il résulte cependant des déclarations de Mme Z..., architecte sous-traitante, qu'elle n'a été contactée que début avril 1997 et qu'un devis de maçonnerie a été établi par l'entreprise Foucher

G..., sous la présidence de qui s'étaient déroulées le 13 décembre 1985, les auditions en chambre du conseil de MM. du E... et Foucher, le Tribunal avait certes rouvert les débats et demandé aux parties

Pisana, président, et de Mmes Fouché et Duval, conseillers, alors que la formalité de l'interrogatoire a, selon les mentions du procès-verbal, été accomplie le même jour par M.

X... a cédé un fonds de commerce à la société Foch alimentation, représentée par son gérant statutaire, M.

recherches industrielles et techniques (CRIT), entreprise de travail intérimaire, en qualité d'assistante du service du personnel, et détachée temporairement le 23 avril 1990 à l'agence CRIT Intérim La Fourche

par la société AST groupe, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foch

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], anciennement dénommée Action architecture, 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Foch

A... a été victime d'un accident du travail; que quatre ouvriers ayant terminé leurs travaux, étaient occupés à ranger leur matériel et utilisaient un palan électrique équipé d'un porte-palettes à fourches

Johny X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et a prononcé sur

I..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Stimo Foch, défenderesse à la cassation.

au crédit de ce compte de très nombreux versements en espèces et de remises de chèques, ce qui correspond généralement à une activité commerciale et que cela signifie en fait que les recettes du Pub Foch

dans son axe ; qu'en outre, le mouvement de retrait de la fourche de l'engin aurait généré un mouvement de recul de la poutrelle en direction de l'Ouest, mouvement rendu possible par les galets rouleurs

X..., agissant en qualité de gérant de la société Laboratoires d'analyses médicales Foucher-Calvet, représentée par son administrateur provisoire et assistée de son syndic, a cédé le fonds de commerce

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un précédent arrêt a retenu la responsabilité de la société Senoble à l'égard de la SCEA La Ferme de Jouy

(Versailles, 9 octobre 2017), que l'association Hôpital Foch a confié à M.