avait délégation de pouvoir du conseil d'administration concernant le respect de la réglementation en matière d'alimentation et des soins aux animaux ; que ce n'est que lors de sa confrontation à Marcel Antin

ANTOINE est constituée par la SARL GOUJON BV et par Madame C..., par ailleurs gérante de la SARL GOUJON BV ; qu'il s'ensuit que tant par la constitution de la SCI JEAN ANTOINE que par l'acquisition immobilière

Z... et, en répression, l'a condamné à une peine de 18 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2 ans et, sur l'action civile, condamné à payer à Jean-Paul Z... une indemnité

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui, pour corruption de mineur aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont un an avec sursis

que : " (...) nous avons, au moins depuis 2000, un accord avec Auchan International (Al).

SONT DECEDES, LA FEMME EN 1928 ET LE MARI EN 1949, LAISSANT POUR HERITIERS LEURS DEUX ENFANTS, ANTOINE ET JEANNE, EPOUSE X... ; QU'ANTOINE Y...

Félix Y..., demeurant route Pietramaggiore, Libeccio, à Calvi (Haute-Corse), 4 ) de Mme Z..., née Jeanne Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 5 ) de Mme A..., née Marie-Antoinette B...,

Jean-Antoine Gianno, demeurant Lotissement Tintorajo, 20600 Furiani, 26 / de M. Christian, André Vincensini, demeurant 23, rue Luce De Casabianca, 20200 Bastia, 27 / de M.

Pierre, Antoine et Gérard Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI Le Champ Bioche, de Mme Jeanne Y... et de M. Patrick Y..., les conclusions de M.

Antoine X..., demeurant 2, place de la Garenne, 56000 Vannes, 2 / de Mme Irma Z..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de M.

Antoine Y..., demeurant anciennement ..., à Saint-Quentin (Aisne) et actuellement à Casavecchia Ogliastrello, Figari (Corse du Sud), 4 ) de M.

X... de lui avoir infligé entre le mois d'août 1988 et le 1er janvier 1998, des agressions sexuelles allant jusqu'à des viols fréquents ; qu'il a décrit les actes que Jean-Louis X... lui avait imposés

17 décembre 1987 (D6) " ; " et que " dès lors il convient de rejeter l'exception de nullité soulevée par Jean Y... d'autant que les déclarations enregistrées de Antoine Z... n'avaient rien de déterminant

Antoine, partie civile, 1 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René

Antoine Z..., a acquis de M.

Antoine Z..., demeurant, ..., Quartier de Neuville à Saint-Quentin (Aisne), 5°) M.

Jean-Pierre C..., pris tant en sa qualité d'associé qu'en sa qualité de représentant légal de la société TIE, demeurant ..., 2°) de Mme B...

Antoine Z... sur la parcelle [...] ; que M.