qu'ils avaient organisée, se sont rendus au domicile de ces derniers sous le prétexte d'évaluer des objets dont ils entendaient se défaire et leur ont laissé en dépôt une sculpture présentée comme un jade

toutefois, il résulte du courrier de la SACEM du 26 juillet 1974 que les concerts Bob Dylan, Joan Baez, Alice Cooper, Queen, Electric Light Orchestra, Earth Wind and Fire, Joe Cooker, Dionne Warwick, Al Jarreau

l'article 710 du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 7 septembre 1988), que, poursuivi pour avoir contrevenu aux règles d'utilisation des sols dans la commune de Jargeau

Racca Jadaut, en la personne du docteur X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de Mlle

X... ni de l'exposé des prétentions de ce dernier devant le tribunal que l'employeur n'aurait pas procédé à cet affichage ; que Mme Jadas A... et M.

I... de fausses statuettes en ivoire ou en jade au prix de 396 000 euros, et de blanchiment pour avoir notamment dissimulé dans un coffre bancaire loué par sa soeur, Mme W..., des biens divers, dont des

sur ledit compte ; que son casier judiciaire fait apparaître une condamnation (réhabilitée de plein droit) par le tribunal correctionnel de Draguignan du 7 avril 2005 pour des faits d'escroquerie aux jades

d'exercer son contrôle ; qu'en l'espèce, dans sa plainte, la partie avait soutenu que "Mui Y... s'était présentée le 30 novembre 1992, accompagnée de plusieurs personnes, au restaurant de l'Ile de Jade

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 2011), que la société Jade a conclu avec la société Distribution Euroland

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Jade à payer à M. et Mme X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la SCI Jade ; Dit que sur les diligences du procureur

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 janvier 2012), que la SCI Jade Immo, propriétaire d'un local commercial, l'a donné

X..., au titre de différents versements qu'il a effectués sur le compte société générale SCI Jade et du règlement de factures fournisseurs, depuis sa création et figurant aux bilans.

-Y..., mariés en 2000, et ayant deux enfants Jade, née en 2003 et Ruby née en 2005, a été prononcé par jugement du 19 janvier 2009, M.

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 2 octobre 1997 n° 95-05015), que la société Jade Technologie (la société Jade) a été mise en redressement

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Jade

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Jade aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Jade

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires Les Jades du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme

du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué (Béziers, 14 février 2011), rendu en dernier ressort, que la société Bacotec gestion, preneuse à bail de locaux commerciaux, propriété de la SCI Jade