SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, LA VOITURE DE SON ASSURE BOUDESOCQUE, GAREE SOUS LE HANGAR DE GUILPAIN, DONT LA CHARPENTE S'ETAIT AFFAISSEE SOUS

demeurant ..., 3 / Mme Olivia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Bernard Guillemin

en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guibal, Ayne, Durroux, Eldin, Baudia et Guillmain

en qualité de liquidateur judiciaire de la société Bogast bois ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 novembre 2013), que la société Bogast bois a acheté à la société Guilmin

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Etablissements Guegan, ayant son siège social à Landevant (Finistère), zone industrielle de Landaul, 2°/ la société Guillimin

exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'ils ne pouvaient ignorer ; que la salle de bains sur le mur de laquelle la chaudière a été posée est de petites dimensions ; qu'en effet l'expert Guillot

situations humiliantes, traitées de façon particulièrement réaliste » ; qu'en prononçant ainsi quand il résultait pourtant de ses propres constatations que [Y] [X] avait fini « emprisonné », [K] [G] « guillotiné

André Guillin et celle de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Jacqueline Y..., épouse GUILLEMIN, demeurant "Robinson",

Jean Y..., exerçant une activité commerciale à titre personnel, sous l'enseigne "La Maison de la Guillotière", en redressement judiciaire et ayant fait l'objet d'un plan de cession, domicilié 25 et 27,

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Martin Guillemin, société anonyme, dont le siège

INFIRMATIF DEFERE (GRENOBLE 25 FEVRIER 1970) QUE, PAR ACTE DU 20 NOVEMBRE 1967 STIPULANT UN PRIX GLOBAL DE 15.000 FRANCS PAYABLE EN TROIS ECHEANCES EGALES LES 25 NOVEMBRE 1967, 10 JANVIER ET 10 MARS 1968, GUILLOT

judiciaire de Mme [M] [U], ont formé le pourvoi n° H 20-18.118 contre l'arrêt rendu le 19 mai 2020 par la cour d'appel de Pau (2e chambre - section 1), dans le litige les opposant à la société CR Guillemin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Déclare recevable, en raison de l'indivisibilité, le mémoire en "intervention" par lequel la société Guillot, partie, présente

HEURTA L'UN DES SANGLIERS D'UNE HARDE QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE, PUIS, DESEQUILIBREE PAR LE CHOC, DEUX ARBRES AVANT DE S'IMMOBILISER ; QUE GUILPAIN, PASSAGER BLESSE, A DEMANDE A X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 23-15.395 Connexité avec le pourvoi G 23-15.394 Demandeur : la société Nougat Chabert & Guillot Défendeur : la société

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : G 23-15.394 Connexité avec le pourvoi J 23-15.395 Demandeur : la société Nougat Chabert & Guillot Défendeur : la société

X... et établi une nouvelle facture au nom de Mme Y... ; que le 19 mars 2003, le président du tribunal de commerce de Grenoble a enjoint à la société Guillot et Blanc de payer à M.