Gouret Z..., le correspondant de M.

le 17 décembre 1981 une montre pour la somme de 3 600 francs ; qu'il a porté cette somme sur le livre de police ; que l'instruction a établi que cette montre qui provenait du vol était une montre à gousset

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation commerciale Goulet Turpin, dont le siège social est sis

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de MM.

professionnelle entre hommes et femmes, et ce sur la totalité du périmètre social, alors que l'agglomération des données produites par la société, est susceptible de fausser l'analyse notamment en gommant

veuvage; qu'informée de ces intentions, elle a accepté, pendant plusieurs semaines, de le voir, de le revoir, d'aller avec lui en promenade au restaurant, et de recevoir des "cadeaux", depuis une gourmette

numéro 00 5 427 752 et enregistrée le 5 octobre 2007 pour désigner les chocolat ou produits à base de chocolat en classe 30 ; qu'ayant constaté l'offre à la vente d'un produit dénommé « Le bouquet des gourmets

qu'en sa qualité de gérant et associé de la société MVM et Mme X... en qualité d'associé de ladite société, pour avoir effectué le dépôt, dans la classe 42, le 28 juin 1991 de la marque La Cantine des gourmets

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 3 décembre 2020), par un acte du 1er juillet 2016, la société Banque populaire du Nord (la banque) a conclu avec la société Autremer gourmet (la société) un contrat de crédit-bail

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société générale, se trouvant aux droits de la société Centrale de banque, qui avait consenti une ouverture de crédit à l'EURL "Aux Gourmets

Goudet, conseiller rapporteur, MM. A..., Guermann, Saintoyant, Vigroux, Zakine, conseillers, Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.

devient stable qu'une fois achevé ; qu'après la réalisation de la chape de fondation, du béton est coulé au creux des poteaux verticaux métalliques qui, à leur extémité supérieure, comportent un "gousset

Gouyette, président, en son rapport, Christophe Y..., conseil du mis en examen, en ses observations, M.

version des faits du salarié, elle relatait de façon précise la façon dont ce dernier avait procédé au montage de dossiers de financement au profit de la société MO 95, tenté de détourner la société Gousset

concerne Eurofactor et de faux et usage de faux pour les victimes commerçants : Z..., A..., B..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., I..., J..., K..., L..., SARL Arizona, Shopi Racine, Attard Leca, SARL Gourmet

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur ; MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, conseillers ; Mme Z..., M. X..., Mlle B..., M. David, conseillers référendaires ; M.

d'instruction ; qu'en retenant, pour décider que le juge d'instruction était saisi de l'ensemble des détournements commis au préjudice des sociétés FL Communication, ORPV, DN Photogravure et la Cave aux gourmets

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., Hanne, conseillers, M.