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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02409

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

G... cité comme témoin par la défense, a déclaré M.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300633

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

G..., 2°/ Mme I... N..., épouse G..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 12 février 2018 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00479

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[G], domiciliée [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01185

Cassation

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[Y] [E] a été interpellé sur la voie publique, aux côtés de sa compagne Mme [C] [G]. 3.

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0ab

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

G., de Me Parmentier, avocat de Mme P., épouse G., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100211

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

sans relever aucun élément de preuve contemporain de la déclaration de nationalité le 18 octobre 2011, établissant que l'exposant entretenait à cette date une relation adultère avec Mme [G], les juges

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300187

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

G... s'est élevé à 219 335 euros TTC. A... G... réclame à ce titre une somme de 159 535,63 euros TTC.

Source officielle
CC

civ1

61372515cd5801467741ad5c

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés

Source officielle
CC

civ3

6137240ecd58014677411ad0

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois G 02-10.480 et Z 02-10.656 ; Sur les premier et deuxième

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00241

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

[S] [G], Mme [F] [C], épouse [G] ainsi que leur fille Mme [E] [G] se sont constitués partie civile du chef d'homicide involontaire, à la suite du décès de leur fils et frère [U] [G], né le [Date naissance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100040

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

G... revienne à meilleure fortune, que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01557

Cassation

26 novembre 2024

26 novembre 2024

[X] [G] [G] a été mis en examen des chefs précités et placé en détention provisoire le 1er décembre 2023. 3. Le 1er juillet 2024, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00737

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 septembre 2019), la société Travaux études et services (la société TES) a, par un bon de commande du 15 mai 2013, confié à la société G&B bâtiment (la société G&B)

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00120

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[L] [G] [E], domicilié [Adresse 4], 2°/ à M. [V] [G] [E], domicilié [Adresse 2], 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100528

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

[E] [G], domicilié [Adresse 3], 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100055

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[G] ; qu'en se bornant à juger que les avis et propos « présentent publiquement la culpabilité de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00220

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[G] a travaillé pour le compte de la société TPOG et qu' ''il ne peut donc être considéré que M.

Source officielle
CC

civ3

6137239fcd5801467740c2b1

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt : Sur le pourvoi n° G 00-70.088.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100695

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

G... ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101112

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

G... et U... l'ont assigné à cette fin. 3.

Source officielle