O...) ne laisse aucun doute sur le fait que, dans l'esprit des parties, le cahier des charges a été élaboré par la société Dubost tant pour elle-même que pour les deux autres sociétés de son groupe ;

dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux pur-sang en vue de compétitions hippiques ; qu'elle a, notamment, sollicité l'assistance et les conseils de Mme Y... dans l'intérêt de la SCI Arrazau-Dubost

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dubois Matériaux, dont le siège social

voie publique et causaient du tapage devant le bar Le Floride ; invité à faire cesser l'infraction et alors que son identité était relevée, le propriétaire du bar, Abitbol, apostrophait les policiers Dubois

"Phildar" (la société Phildar), assurée auprès de la société Generali assurances, a confié à la société Dubois et compagnie (la société Dubois), devenue la société ABX logistics air and sea worldwide,

actuellement Bâtiment G Garonor Autoroute A1, 93600 Aulnay-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle), au profit de la société Dubois

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 29 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section industrie), au profit de la société Dubrac, société anonyme dont le siège social

le juge ne peut dénaturer les termes clairs et précis des attestations qui sont soumises à son appréciation ; qu'en l'espèce, il résulte de l'attestation de Mme Irma Y..., versée aux débats par mme dubois

cannabis) et, en répression, l'a condamné à la peine de 30 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les filières de revente de résine de cannabis organisées par José Z... en direction de Berra, de Dubois

X... précisait que le motif de celui-ci était le suivant : abus de confiance ; que, dans ses conclusions, la société des Etablissements Dubos dénonçait l'indélicatesse de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 juin 1991), que la société civile immobilière Les Buclos a entrepris, en 1981, pour le compte de la Compagnie fiduciaire européenne (CFE) et de la société Dubois

Martine X..., demeurant ... à la Jarrie (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de : 1°) la société anonyme Dubois

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 DÉCEMBRE 2024 La société EK-Duroc

d'achats des centres Leclerc, ayant toutes deux leur siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Dubos

Jacques X..., ès qualités de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Duboile-Nouveau, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

offert à la vente ; "aux motifs qu'il résultait des mentions du jugement entrepris que les débats s'étaient déroulés à l'audience du 11 décembre 1996 en présence du prévenu et de son avocat, Me Dubois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dubois-Carles, société à responsabilité limitée, dont le siège est à

droits de mutation à titre gratuit dus par les ayants droit a été versé par le notaire en charge de la succession, qui a ultérieurement été remplacé par la SCP Durant des Aulnois, Pisani, Thabeault, Dubost