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59 résultats pour « Djema »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237ecd5801467740a825

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Djuma X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Fibre et Connexion, société à responsabilité

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02609

Cassation

29 septembre 2017

29 septembre 2017

Salah A..., Mme Djemaa B..., M. Riad A..., Mme F... A... , Mme G... A... , M. H... A... , Mme Amel A... Mme Smahane A..., M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100544

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Saoudite en question : du Wahhabisme à Z..., aux origines de la tourmente", dans lequel se trouvait un chapitre intitulé "le divorce saoudo-américain", contenant le passage suivant : "On dit plaisamment à Djedda

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soc

6137209fcd580146773ec97b

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Djemai Y..., agence postale de Mouladheim, 41290 Sedrata Souk Ahras (Algérie), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Kaddour Y..., en cassation d'une décision rendue le

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soc

61372227cd580146773faad9

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Djemal X..., demeurant ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une décision rendue le 26 juin 1991 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie

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CC

soc

613722b3cd580146774004ea

Cassation

17 octobre 1996

17 octobre 1996

Djemai X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ...; La demanderesse

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comm

6079d35c9ba5988459c58978

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

livraison " Jeddah CY ", un conteneur renfermant des cartons d'articles de parfumerie a été chargé au Havre à bord du navire " London Express " en vue de son transport par voie maritime jusqu'au port de Djedda

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cr

61372534cd5801467741bd1b

Cassation

5 septembre 1988

5 septembre 1988

détention, transport, cession de marchandises soumises à justification d'origine ; "aux motifs que "les premiers juges ont justement mis l'accent sur les accusations concordantes portées contre lui par Djebbar

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cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR05428

Cassation

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Djamma, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 27 novembre 2008, qui, sur leur plainte, contre personne non dénommée, du chef d'homicide

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CC

cr

613725bbcd580146774201b0

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

de la société Jaber Corporation, en liquidation des biens, dont le prévenu était le président, sur la société EL TAIF, de droit saoudien, créance constatée par un jugement du tribunal de commerce de Djedda

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civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Michel Djemal, demeurant à Solenzara (Corse) Provence Logis ; 25°) Madame JEAN XQ... épouse ZW..., demeurant à Solenzara (Corse) résidence Reginensi ; 26°) Monsieur XG...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101471

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Mouloud X... est né le 8 août 1941 à Ighil-Bouamas, (Algérie) ; que son père Salem X..., né le 27 août 1910, a exercé les fonctions de président du conseil municipal et de la Djemaa d'Ighil-Bouamas, de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200125

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Djemai

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02033

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

la première mission effectuée, ainsi qu'au paiement de divers rappels de salaire et d'indemnités de rupture ; AUX MOTIFS QU'il est constant que par contrat de mission en date du 3 septembre 2003, Djemaï

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100813

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

(Y...), cantonnier, né en 1865 à Tiferdoud (Djurdjura, Alger) demeurant à Tizi Djemah a été admis à jouir des droits de citoyen français ; que la photocopie intégrale de l'acte de mariage dressé sur les

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03164

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

enregistrement, qui porte nécessairement grief à l'accusé, sans qu'on puisse opposer l'absence de dispositif technique, la procédure est entachée de nullité" ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé pour Djemba

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11190

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Par ailleurs, un "bilan réunion jeunes" du 4 octobre 2011 mentionnait "Djemaa -parle de notre vie à table, elle se croit au dessus des éducs, elle aggrave les situations, elle met la pression".

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101377

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Les personnages ne sont pas en couple, utilisent directement l'instrument de musique, lequel est unique et constitué d'un Djembé, leur coiffure est particulièrement originale.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04137

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

seconde ; qu'ensuite, ses modalités d'acheminement : toutes deux ont été transmises à une ambassade étrangère du pays concerné : l'ambassade de France à La Haye dans le premier cas, celle d'Allemagne à Djedda

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