CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Christophe Guy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210447

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Serge B... atteste que, le 9 décembre 2010, Christophe Y... lui a dit par téléphone que, la veille sur le chantier, il avait beaucoup souffert de son genou, de son dos et de sa hanche, Guy C... et Daniel

Source officielle

Page 3 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC705 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GUY FRAYCHINAUD ET CHRISTOPHE LERSY NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 310590500Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

19/08/2026

Voir →

Radiations

GUYON, Damien, Patrick, Christophe

SIREN 984581678Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

28/07/2026

Voir →

Créations

GUYOT, Christophe, André, Joseph

SIREN 827513250Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

22/07/2026

Voir →

Radiations

MUNOS, Jean-Christophe, Guy

SIREN 500855192Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MURAT, Christophe, Guy, Nicolas, MURAT

SIREN 952023653Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/07/2026

Voir →

CC

civ3

613722c8cd5801467740165b

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Oswald A..., 2°/ Mme A..., née Z..., demeurant tous deux Le Combet, 38300 Saint-Christophe-sur-Guiers, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile

Source officielle
CC

civ2

61372432cd580146774136cf

Cassation

29 avril 2004

29 avril 2004

Guy X... et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300158

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

Jean-Christophe Y..., la SCI du Domaine de Cazalis, M. Guy A..., Mme Jeanine B..., épouse A..., le GFA de Girlandri, M. Jean-Pierre C... et M.

Source officielle
CC

civ3

ée par M. Yc/Mme X

61372124cd580146773f14da

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile Y..., demeurant Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Christophe-sur-Guiers

Source officielle
CC

civ2

613720becd580146773ee021

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

par Madame Sabine S. épouse N., demeurant à Paris (13ème), 10, villa d'Este, en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1987 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit de Monsieur Hugues, Guy

Source officielle
CC

civ1

61372236cd580146773fb1e5

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Guy A... de consentir un bail à ferme à M. Thierry Z... pour le compte du GFA ; que le 15 mars 1988, les deux GFA cédèrent du matériel agricole à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Guy W..., domicilié [...]                    , 41°/ à M. F...

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Guy YB..., demeurant ..., 79 / de M. Eric YE..., demeurant ..., 80 / de M. Christian YF..., demeurant ..., 81 / de M. Robert YF..., demeurant ..., 82 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10381

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310482

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Jean-Christophe X..., domicilié [...]                                   , 3°/ à Mme Yvette Y..., épouse X..., domiciliée [...]                                   , 4°/ à M.

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0cab

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THOMSON VIDEO EQUIPEMENT (TVE), société anonyme dont le siège est à Cergy-Saint-Christophe

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CRAMA du Pas-de-Calais etc/M. Chretien

6137213ccd580146773f21d6

Cassation

28 mai 1990

28 mai 1990

Guy Y..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27e1

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Guy Y..., demeurant à Osny (Val-d'Oise), 10, Côte de la Ravinière, en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Pontoise, en matière électorale, au profit : 1°

Source officielle
CC

soc

6137232ecd58014677406806

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Guy Y..., demeurant ..., 3 / de M. Carlos Z..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Louis A..., demeurant ..., 5 / de M. B... Charrier, demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723d7cd5801467740ee14

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Guy A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 2000 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris, au profit : 1 / de la société anonyme Soficarte service

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8dee

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Guy Z..., demeurant ... (Haute-Saône), 28) Mme Marie-Claude Y..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c3cd580146773f7011

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Guy X..., pris en sa qualité d'héritier de son fils Michel X..., dmeurant à Saint-Christophe, Saint-Gervais-les-Trois-Cloches (Vienne), 2°/ de la société Via asurances IARD, société anonyme dont le siège

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27ce

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Guy X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372371cd58014677409d62

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Guy X..., demeurant..., en cassation du jugement rendu le 10 avril 1998 par le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger (juge de l'exécution), au profit : 1/ de la société Cetelem-Fremicourt, domicilié

Source officielle