, 86, 575 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y avait lieu à suivre du chef d'usage de faux et d'escroquerie ; "aux motifs que, si la partie civile argue

Christian Z..., demeurant cité Air Bel, bâtiment 9, La Parette, 13011 Marseille, 3 / de M. Francis Z..., demeurant La Viste Provence, ..., 4 / de M.

LA CORRESPONDANCE ECHANGEE ENTRE CHRISTIANE X...

Louis X..., domicilié [...]                            , 2°/ Mme Marie-Christine Y..., épouse X..., domiciliée [...]                            , contre l'arrêt rendu le 15 février 2017 par la cour d'appel

Christian, Georges C..., demeurant 11, Port Ardus, Lamothe Capdeville, Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), 13°/ de M.

Christian UU..., domicilié [...] , 62°/ M.

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier, en date du 14 avril 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'Hérault sous l'accusation d'assassinat.

ANCIEN DU CODE CIVIL QUI ACCORDAIT DES ALIMENTS AUX ENFANTS ADULTERINS DANS LA SUCCESSION DE LEUR AUTEUR, L'ACTION EN PAIEMENT D'UNE PENSION ALIMENTAIRE FORMEE CONTRE LES HERITIERS DE SYLVIA, JEAN, ARTHUR

Artur U... W..., à Mme Maria de Lourdes BB..., épouse U... W..., à M. Raymond XX..., à M. Joseph Z..., à Mme Inès YY..., épouse Z..., à M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 26 juin 2000, qui, pour faux, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a statué sur les intérêts civils.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Arte GEIE, Association dont le siège est ...

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 février 1994, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Joël Y..., prévenu de délivrance de

X..., marchand d'art, a vendu à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Christiane de X..., Mme Monique de X... et M.

les articles 971 et 972 du code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que le testament authentique est nul si le testateur ne l'a pas dicté au notaire en présence de témoins ; Attendu que Christiane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Christine Z..., née BERTIN, dmeurant à La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire), ...

Christian, 2°) L'Académie des Beaux-Arts, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 19 juin 1986 qui, dans des poursuites suivies contre Christian