Daniel X..., ont entendu deux coups de feu avant de voir l'intéressé les mettre en joue avec sa carabine, ce qui les avait contraints de se jeter au sol pour se protéger d'un éventuel tir ; que M.

X..., d'une indemnité de 500 € pour résistance abusive ainsi que d'une somme de 2. 000 € du chef de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu qu'il ressort des pièces du dossier que Caroline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Entreprise Caron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association d'avocats Jean-Paul Dauga et Marie-Caroline X..., représentée

Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre José Y... du chef de blessures involontaires

le document portant la même date conclu entre elle et la société Carolco n'était qu'une simple lettre d'intention a assigné la société Aries et M.

X... et Mme Y... se sont mariés le 3 octobre 1992 ; que leur divorce a été prononcé par un jugement confirmé par un arrêt fixant chez la mère la résidence de leur fille Caroline et condamnant M.

l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 328, 329 du Code pénal, L. 122-5, L. 122-6 du nouveau

Caroline née C..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Caroline

radiotéléphonie (SFR), dont le siège est [...]                            , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à Mme Caroline

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Caroline

cette qualité à la mairie, 32230 Peyrusse-Vieille, en cassation d'un jugement rendu le 5 février 2001 par le tribunal d'instance de Mirande (contentieux des élections politiques), au profit de Mlle Caroline

suivant : Attendu que, par acte du 8 octobre 1996, le Centre Hospitalier de Saint-Laurent du Pont a assigné les consorts X... en paiement de la somme de 468 794,55 francs due pour l'hébergement de Caroline

déficitaire (pièce 10.2) ; que le nouveau capital social fixé à 55 000 francs, divisé en 5 500 parts de 10 francs est réparti entre les associés : Carolle X..., (250 parts), la société ADA Ltd (5249

PARIS, contre le jugement n° 60841 de ladite juridiction, en date du 8 avril 2005, qui, pour inobservation par une conductrice, de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, a condamné Caroline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Sylvie X..., Caroline Y... et Mlle Virginie Z... de leur reprise d'instance