réserver une chambre à l'hôtel Eden ; que, dans la soirée du 7 avril 1977, l'intéressé a regagné cette chambre, a voulu recharger son briquet, et a laissé tomber sur le lit quelques gouttes de gaz butane

Z... ne parvenant pas à dévisser le capuchon d'une bouteille de gaz butane qu'il avait achetée chez un quincailler, M.

résulte de l'ensemble de ces éléments que les époux C... ont commis une négligence et une imprudence caractérisées en abandonnant, dans un appartement inoccupé depuis six ans, une bouteille de gaz butane

motifs non critiqués, que le rapport d'expertise ne contenait aucun élément qui puisse établir la cause exacte de l'incendie, la cour d'appel énonce que si la fuite de gaz provenant des bouteilles de butane

que dans leurs conclusions d'appel les sociétés Citergaz et ACE avaient soutenu que la société Elf Antargaz liée avec les autres sociétés pétrolières concernées au sein d'un Comité Professionnel du Butane

reproduit en annexe : Attendu que ce moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine de la cour d'appel selon laquelle le maintien en service de l'ancienne installation de chauffage au butane

société Application des gaz (la société ADG) fabrique et commercialise, sous la marque Campingaz, des appareils fonctionnant au gaz et les cartouches correspondantes, notamment des cartouches de gaz butane

santé et l'environnement des installations nucléaires de base ; Les inspecteurs ont constaté : - que les réservoirs d'acide sulfurique situés dans la station de déminéralisation et des bouteilles de butane

AVAIT, EN JUILLET 1973, PASSE AVEC LA SOCIETE DES TUILERIES MODERNES RICHE UN CONTRAT DE FOURNITURE DE GAZ BUTANE SUBORDONNE A DES ESSAIS DE RENDEMENT SATISFAISANTS ; QU'A CETTE FIN, ELLE A MIS A LA

novembre 2009, mais postérieurement à cette date - puisque Gérald X... était en arrêt de travail - le passeport sécurité chauffeurs ; qu'il convient, en revanche, de souligner que le comité français Butane

un logement décent, mais un logement insalubre, du fait que les diagnostics réalisés dans la cadre de la promesse ont révélé la présence de traces de termites, d'anomalies dans l'installation de gaz butane

volets sont restés en place et non brisés, l'intérieur étant noirci ; que sur la façade Ouest, qui ne comportait aucune ouverture, existait un réduit maçonné ouvert contenant deux bouteilles de gaz butane

qu'il s'agit d'une région de basse montagne où la circulation est parfois difficile l'hiver ; qu'en outre, la distance qu'aurait dû parcourir madame Agnès X... pour se rendre depuis son domicile de Bussang

n° 14 de maître O...) et 28 mai 2002 (pièce 110 15 de maître O...) par maître Chopard, notaire qui tentait à l'époque de procéder au règlement amiable de cette succession avec le concours de maître Butant

l'obtenir ; que la société Butagaz est liée, depuis le 26 octobre 1949 avec, d'une part la société des pétroles Shell, d'autre part, la société BP France, par des contrats de commission à la vente de gaz butane

MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE pour le volet formation-accompagnement, le collège JULES FERRY verse aux débats une attestation d'activités et de compétences établie par la directrice de l'école de BUSSANG

ressort du mode d'emploi produit par les parties que les seuls gaz détectés par les explosimètres mis à dispositions des salariés sont les gaz dits explosifs tels que le méthane, le propane, le butane

ont été versés par la société Universal de 2006 à 2014 ; qu'il doit cependant être relevé que les redevances versées sur cette période concernent un total de 4 albums (« Wow », « Lova Lova », « Happy Busday