DE BUCHAS A MM A..., Y...

Roger A..., demeurant En Buchol, 32200 Catonvielle, 5°/ de M.

n'avaient dès lors pas abusé de la vulnérabilité d'U... en ne s'abstenant pas de commettre sur elle des actes sexuels qu'ils ont reconnus dans leur matérialité, tels que de multiples pénétrations, buccales

titre curatif mais se contente de renvoyer à des notions de mieux être ou de confort ; qu'enfin, il s'évince des constatations de l'expert nominé dans la procédure comme pour I 'AFS SAPS, que le spray buccal

Marylène demeurant Tour Bucil, N° 66 à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société Lafel, dont le siège

Daniel demaurant La Bucaille Guiseniers, Les Andelys (Eure), 57°/ M. YC...

Garches, le 11 avril 2010, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Mme V... en l'espèce en lui imposant des pénétrations vaginales et buccales

Angélo G..., demeurant à Villieu (Ain), chemin du Buchin, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme D...

AVAIT REVELE LA PRESENCE DANS L'ESTOMAC D'ACIDE CYANHYDRIQUE DANS UNE PROPORTION IMPLIQUANT L'INGESTION PAR VOIE BUCCALE D'UNE QUANTITE DE CYANURE DE POTASSIUM REPRESENTANT 10 A 20 FOIS LA DOSE MORTELLE

appelé la police en vue du dépôt de plainte ; qu'à l'UMJ, lors de son examen moins de 48 heures après les derniers faits allégués, l'enfant a décrit de multiples épisodes de pénétrations péniennes buccales

Seine-Saint-Denis et sur le territoire national et depuis temps non prescrit, commis sur la personne de Sandrine X..., par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle par voies anales, buccales

famille ; que, le 29 janvier 2001, le docteur A..., gynécologue, qui examinait la fillette, recevait les nouvelles déclarations de sa part relatives aux scènes scatologiques, aux pénétrations buccales

tandprotheticus ", délivrée par un institut néerlandais, a, courant 1995 et 1996, à Salon-de-Provence, Luynes et Marignane, exercé une activité de diagnostic bucco-dentaire, de prise d'empreintes buccales

viol, puni de 15 ans de réclusion criminelle et relevant de la compétence de la cour d'assises ; que la Cour, qui a constaté qu'il était reproché aux prévenus d'avoir commis des actes de pénétrations buccale

détails des situations de fait) et constantes dans leur globalité (pendant presque six ans) de la jeune femme, (notamment quant à l'existence, parfois jusqu'à éjaculation, de pénétrations anales et buccales

fait déposer par l'un de ses avocats, Thierry X... demande un supplément d'information aux fins de recherche d'ADN et autres empreintes sur la bouteille de champagne saisie, d'analyse des prélèvements buccaux

remboursement de frais du Conseil national de l'ordre des pharmaciens pour la vente des produits suivants : alcool à 70°, eau oxygénée, crème antigerçures, vitamine C 1000, solutions antibactériennes buccales

Y... était démontrée la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; Mais attendu que c'est sans dénaturer les conclusions que l'arrêt s'est borné à relever qu'elles admettaient que l'état buccal