la vente de produits alimentaires, a importé des tomates séchées qui ont été déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés

préparations culinaires à base de légumes, a importé des tomates séchées qu'elle a déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés

[P], contestés judiciairement, n'ont servi que de vérification à une hypothèse émise antérieurement et qui sera vérifiée ensuite notamment par l'analyse des prélèvements effectués sur la brosse à dents

considérant en revanche, que Myriam X... a dénoncé de manière répétée et circonstanciée les faits de viol, à savoir une fellation et des pénétrations, soit avec les doigts, soit avec des objets tels une brosse

gendarmerie à la suite de la plainte du maire de la commune du 3 mai 1999 que Gilbert X... exploitait sur les lieux de son entreprise une broyeuse, que les déchets provenant de ses bennes étaient ainsi broyées

Brossier, président, et de M. Raynaud et Mme Salvan-Bayle, conseillers, en présence du ministère public, et, lors du prononcé, de M.

Vu la disjonction de l'instance, statuant sur le litige en ce qu'il concerne la liquidation des biens de la société Balouzet Brossy ; Sur le moyen unique concernant celle-ci ; Vu l'article L.

motif non disciplinaire de licenciement ; que, par suite, elle a examiné les seuls griefs, énoncés dans la lettre de licenciement, relatifs à la perte prévisible d'un fournisseur stratégique en gamme brosserie-ménage

agents de la brigade des enquêtes vétérinaires et sanitaires ont effectué, le 22 décembre 2000, dans les locaux de cette exploitation d'élevage de bovins, trois prélèvements de "tourteaux de soja 48 broyés

ce groupe ; qu'en l'espèce, pour exclure la qualification d'abus de biens sociaux, la cour d'appel se borne à retenir que les surfacturations de coûts, d'une part, et les ventes à perte de ferraille broyée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société La Manufacture Aridza Bross

état de cause, qu'un tel disposif empêche l'irruption de poissons venant du Grand-Rhône ou de l'Etang de Vaccarès; que l'impossibilité de communication est telle que le poisson ne manquerait pas d'être broyé

de cause, qu'un tel dispositif empêche l'irruption de poissons venant du Grand-Rhône ou de l'étang de Vaccarès; que l'impossibilité de communication est telle que le poisson ne manquerait pas d' être broyé

inférieur lorsqu'ils étaient importés du Brésil ; qu'une perquisition ayant été effectuée le 9 juin 1988 dans l'atelier de Cupidon, il n'a été découvert aucun matériel, tels que pinceaux, palettes, brosses

ET QUE LA SABA NE POUVAIT EN AUCUNE MANIERE ETRE CONSIDEREE COMME LE SUCCESSEUR DE LA BONNETERIE BROYER, ET, EN OUTRE, QUE VEUVE BROYER S'ETAIT TOTALEMENT DESINTERESSEE DU SORT DE SON REPRESENTANT, ALORS

Un rapport d'examen technique des prélèvements réalisés le 4 juillet 2011 sur des déchets broyés a conclu à des teneurs en cuivre, zinc et plomb nettement supérieures aux valeurs limites. 5.

de cause, qu'un tel dispositif empêche l'irruption de poissons venant du Grand-Rhône ou de l'Etang de Vaccarès; que l'impossibilité de communication est telle que le poisson ne manquerait pas d'être broyé

se bornant à autoriser les visites dans les locaux professionnels et les dépendances occupés en droit et/ou en fait par les sociétés SM Aviation, SM Auto services et Dacia Félix Bank, boulevard de Brosse