matériel de sécurité basique doit comprendre, entre autres éléments, pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité ; que cet équipement individuel de flottabilité est une brassière

Ainsi outre les propos tenus, vous avez encore cru devoir manifester votre mécontentement en apposant un post-it portant la mention « BRAVO » sur le tableau d'affichage réservé à la direction après qu'ait

Bravais les frais du transport effectué par celui-ci le 9 novembre 1988 en véhicule sanitaire léger pour se rendre en consultation de son domicile à l'hôpital Edouard-Herriot à Lyon, le jugement attaqué

véhicule dirigé vers le lieutenant Z... qui s'était placé en avant en protection de ses collègues; que, tenu au collet tandis qu'il restait assis au volant, l'individu avait saisi un objet noir qu'il a brandi

Y... avait soulevé, secoué ou brandi une tôle dans un geste qui aurait pu apparaître comme une menace à l'égard de M.

supposer qu'ils fussent convaincus de l'inverse, ils auraient dû alors vérifier qu'elle avait bien été demandée par GDH et non le supposer ; GDH elle-même ne soutenait pas dans ses écritures avoir brandi

[A], gérant de la société [8] exploitant un biréacteur Cessna Citation Bravo immatriculé N28SP (Etats-Unis), a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de maintien en circulation d'un aéronef

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BRAPA Carrefour, société en nom collectif, dont le siège est ..., en

bon état, présentant un léger bosselage pouvant gêner la visibilité, et, au moment des faits, mouillé en raison de la pluie ; que le prévenu roulait dans le sens SullyICerdon à bord d'un véhicule Fiat Brava

titre de l'impôt sur le revenu de Didier X..., domicilié à Paris, mais également au titre de la taxe sur la valeur ajoutée afférente à son activité de courtier prétendument développée à Castelnau-de-Brassac

Braham X... à payer à Andréa Carol Z..., Michael Karim Teva A...

prison avec sursis et à une amende ; " aux motifs que Françoise X... accompagnée de son médecin conduisait sa petite-fille Audrey, âgée de 7 ans au service des urgences de l'hôpital d'enfants de Brabois

En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.

comportement "inadmissible pour le chantier du 7 place Gustave Rivet, à savoir non suivi des instructions de sa hiérarchie", sans s'expliquer sur un moyen de nature à dépouiller les deux seuls manquements brandis

l'arrêt a donc violé encore l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 pour fausse application ; et alors, enfin, que l'arrêt ne pouvait chiffrer l'importance de l'insuffisance d'actif à partir du "bradage

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé le prévenu des fins de la poursuite et mis la société CYI hors de cause ; "aux motifs que le Fairline 36 Brava

[D] et [Z] [T] [O], en cours de consomption, livrées elles aussi aux flammes avec la phrase « Il faudra virer [D] et BHL aussi », une pancarte en flamme jetée dans un brasier ardent comportant le nom «

Z... un terrain que l'acquéreur s'engageait à donner à bail emphytéotique aux sociétés Bois de Brazais et Home du Soleil ; que M. Z..., alors que M.