domiciliés [Adresse 1] (Portugal), ont formé le pourvoi n° F 24-21.422 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant à la société Blom

X..., membre de l'association de rugby Bleuets Labatutois (l'association), répétant une phase tactique de sortie de mêlée, est tombé en manquant un placage et s'est blessé ; qu'il a assigné en réparation

par la société Blot immobilier émeraude et la condamne à payer à Mme [C] et M.

Bernard, Maurice X..., 2°/ Mme Y..., Marie, Denise, Alphonise Blot, épouse X..., demeurant ensemble ... de Roy, 79440 Courlay, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1995 par le tribunal de grande

X... aux droits duquel se trouve depuis le 1er janvier 1990 la société Orgeco-Blomme et associés ; qu'il a été licencié pour motif économique le 7 avril 1993 ; que faisant valoir qu'un acompte figurant

d'emprisonnement avec sursis, deux amendes de 500 francs et 800 francs ainsi qu'à une suspension de permis de conduire pour une durée de 12 mois, tout en déclarant la société SCREL civilement responsable de Blondet

, sur le délit d'escroquerie sur la période du 29 mars 2004 au 31 décembre 2004, notamment le 24 décembre 2004, par production de comptes et bilans falsifiés pour déterminer les sociétés CECA ouest Blavet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée BLOMAT, dont le siège social est Quartier Beauregard

Jacqueline A..., aide-maternelle, ont toutes deux déclaré avoir été surprises par l'attitude du prévenu qui, assis sur une table dans la salle de classe dont les rideaux avaient été tirés, tenait Lucie blottie

même temps et qu'il est compris dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres ; qu'en se contentant de relever ici que le critère de covisibilité était respecté sans préciser si l'immeuble de Patrick Blot

par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile), au profit : 1°/ de la société Lamotte signalisation, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile professionnelle Bloyet

000 francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les explications apportées par Pierre Y... pour chaque client concerné (Laupa, Bauville, Touri, Farce, Blom

riposté en état de légitime défense ; que les services de police de Reims ont été avertis des violences commises le samedi 14 septembre 1996 à 20 h 10 par le service des urgences de la clinique des bleuets

RAISON DE LEUR CONNEXITE; SUR LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI N° 67-14610; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, DANS UNE AGGLOMERATION ET A UNE INTERSECTION DE ROUTES, LA VOITURE DE BLOCHET

Des Bleuets, par acte du 9 décembre 2014, désigné la Safer de Lorraine comme devant lui être substituée lors de l'acquisition des parcelles, objet du prêt à usage. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Maison de Santé Chirurgicale "Les Bleuets", société anonyme, dont le

H... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Les Bleuets Ambulances, société à responsabilité

Dominique Y..., demeurant chez M. et Mme X..., à Léognan (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de l'Union sportive des bleuets