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338 résultats pour « Berlioz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f601e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Gabriel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de l'association ACEM Berlioz, sise

Source officielle

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CC

civ3

613721aacd580146773f5cf7

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Henri X..., pris en sa qualité de président du conseil syndical de la copropriété résidence Berlioz, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d53

Cassation

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 septembre 1999), qu'à la suite d'un litige opposant Mlle X... à la SCP Berlioz pour la liquidation de droits d'associés, Mlle X... a été autorisée à faire pratiquer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01067

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 18 octobre 2007), qu'après la mise en redressement judiciaire de la SCP Berlioz et compagnie

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f303

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

janvier 1999 prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire produit ; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'Arbumasa XXV, bateau de pêche battant pavillon du Belize

Source officielle
CC

civ1

60794ea39ba5988459c48f4f

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

X..., avocat, a été associé de la SCP Berlioz et compagnie avec laquelle il a continué à collaborer après son retrait ; que M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61563

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-13.467 Demandeur(s) : la société CITC Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Hector Berlioz

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CC

comm

613723bccd5801467740d79a

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Mela, épouse Berlioz, demeurant ..., 4 / de Mme H... Mela, demeurant ..., 5 / de M. Y... Mela , demeurant ..., 6 / de G...

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00595

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Société BERLITZ à payer à M.

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CC

comm

6079d3f09ba5988459c59c7e

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

à la procédure d'ordre pour un certain montant au titre d'une créance maritime privilégiée sur le navire et a demandé, à ce titre, à être colloquée sur le prix de vente du navire ; que la société Berliner

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comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00789

Cassation

8 juillet 2008

8 juillet 2008

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Paris, 6 mars 2007), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Berlioz

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200196

Cassation

14 février 2008

14 février 2008

selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 8 septembre 2006), qu'ayant prêté son concours à la société Institut Esthederm (la société), la SCP d'avocats Berlioz

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cr

6079a8759ba5988459c4d557

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, courant octobre 1997, l'Arbumasa XXV, navire de pêche battant pavillon du Belize

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02147

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

X... et dix-sept autres salariés de la société Berlitz ont saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement de rappels de salaire au titre des avantages individuels acquis à la suite de la dénonciation

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02811

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

D... était présente à la brasserie "La Belle Equipe" pour fêter l'anniversaire d'une amie quand deux hommes descendus d'une berline noire ont tiré sur les clients de la terrasse de l'établissement provoquant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01163

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

plusieurs mois avant la tentative de reclassement de Mme B..., en conséquence de quoi elle n'était pas en mesure de proposer à la salariée les offres d'emploi publiées par E.ON Business Services à Berlin

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01759

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Eliane B... avait relevé qu'ils montaient dans une grosse berline noire immatriculée en France à côté de laquelle attendait un quatrième individu cagoulé.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00800

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 septembre 2009) que Mme X..., répondant à une offre d'emploi de la société Berlitz

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CC

comm

613721d8cd580146773f8054

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

X..., demeurant et domicilié Le Berlioz, avenue des Dames Blanches à Antibes (Alpes-Maritimes), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de DSI Tousalon, dont le siège est Le Berlioz, avenue

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01074

Cassation

19 mai 2009

19 mai 2009

Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour la société Berlitz France (demanderesse au pourvoi n° P 08-42.318).

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