CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 résultats pour « Bennarous »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137219acd580146773f5232

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Benaceur X..., demeurant à Colomiers (Haute-Garonne), ..., appartement 9, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1988 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit des Etablissements

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34d

Page 3 sur 3

← Précédent
Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Nicolas D..., 6 / Mlle Marion D..., demeurant tous trois Place Bénétou, 46200 Souillac, 7 / M. Jean-Marie G..., demeurant ..., 01801 Le Mont Pelerin (Suisse), 8 / M.

Source officielle
CC

civ1

613720b6cd580146773edc4a

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

B..., épouse SEMPRUN BENAREZ, demeurant Alvarez de X... n° 3, Madrid (Espagne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2cb

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

de la nouvelle construction envisagée, mais hâchurés au niveau de la partie supérieure desdites façades et de la toiture, pour représenter les parties prétendument sinistrées par l'incendie ; que Bennefoux

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740ed40

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Benaceur Y..., demeurant ..., 12 / de M. Lhoussaïn Z..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201032

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

aurait directement contribué à la survenance de l'accident, la circonstance du détachement d'une pièce du parasol ne ressortant par ailleurs d'aucune des attestations produites ; que l'attestation Benaceur

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f3849

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Abdesslam Benazouz XW..., chambre 202, 72°/ M. XI... Ameur, chambre 202, 73°/ M. Thiam ZY..., chambre 215, 74°/ M. Diallo ZY..., chambre 215, 75°/ M. XS... Daouda, chambre 213, 76°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301016

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

. / Monsieur Jean Benamou, conseiller indépendant, membre du réseau Omnium conseil, a remis aux consorts X... Y... une plaquette de commercialisation de la résidence [...] à [...]            

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. BX..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301246

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Laoucine Benamou plus tard au cours de mes opérations et il me présente son titre de séjour ; il est né en 1930 et m'indique que Monsieur X... Brahim est absent pour le moment.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200368

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

société Aro menuiserie, la société Aracil, la société Ateliers de mécanique et d'outillage (AMO), la société Rouge bleu international, l'Eurl Villette travaux publics, la société Agence Madame Fatma Bennaceur

Source officielle