maladie de l'Essonne (la caisse) un accident survenu le 17 janvier 2011 à 10 heures à l'un de ses salariés en indiquant que, selon ses dires, celui-ci se serait fait mal au dos en portant un colis de bananes

196-1, alinéa 1er, c) du même Livre; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Alfred Balguerie (la société) a procédé le 22 décembre 1988 à la fusion-absorption de la société Agence Maritime Babian

SUR LES QUATRE MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE BALLIMAN AYANT EU RECOURS, DU 25 JUILLET AU 25 AOUT 1978, A DE LA MAIN-D'OEUVRE INTERIMAIRE FOURNIE PAR LA SOCIETE "BUREAU INDUSTRIEL CHANTIER" (B

d'accéder à la voie publique, la cour d'appel, qui a relevé que l'assiette de ce chemin, implantée non pas sur la limite Nord mais plus au Sud, correspondait à l'actuelle voie dénommée "impasse des banians

J..., salarié de la société Bois debout, ayant pour activité la production de bananes et pour gérant M.

qualité de pharmacien, est président-directeur général, a mis en vente notamment de l'alcool à 70°, de l'eau oxygénée à 10 volumes, des crèmes à l'arnica et au camphre et des sachets d'anis vert et de badiane

cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de l'UNION DES FERMES AVICOLES DE GASCOGNE (UFAG), société coopérative dont le siège social est à Rochebrune, Bazian

l'artichaut feuille ; que pour le surplus, concernant les plantes trouvées au sein de la SARL Herbes du grand ouest et inscrites sur la « liste B » de la pharmacopée française (asaret plante entière, badiane

EN CE QUE, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME BALLIMAN, DONT UN FOURGON AUTOMOBILE AVAIT CIRCULE AVEC UN PNEUMATIQUE DEPOURVU DE STRIES APPARENTES SUR SA SURFACE DE ROULEMENT, IL AVAIT DELEGUE

Franche-Comté, ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, au profit de la société à responsabilité limitée Petite frères, Battenans-Les-Mines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., demeurant à Bazillac (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt

de leurs prétentions, et en conséquence, d'avoir ordonné, sous astreinte, aux époux X... de régulariser un bail rural à long terme portant sur les parcelles sises sur la commune de Bazinval cadastrées

BADINA, ayant pour adresse la société PROMOBA ALSACE, Maison du Bâtiment à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile)

Yasmine Tien Ni Tiee, née Banian, demeurant ..., 10°/ de Mlle Soreya X..., demeurant ..., 11°/ de M. Idriss X...

Z... et de Hayganouche Balian ; il revendique la nationalité française par attribution en raison de sa filiation paternelle, son père D...

plantes médicinales inscrites à la pharmacopée mais dont la vente est libre ; que le demandeur avait soutenu dans ses conclusions que les plantes litigieuses étaient de la sauge, de l'anis et de la badiane

gradation dans les relations sexuelles entretenues avec Guillaume à partir de septembre 2002 ; que les éléments caractérisant la contrainte et ci-dessus énumérés se sont perpétués dans le temps, le sac banane

Serge Z..., demeurant ... (2e), syndic à la liquidation des biens de la société Callendrite, 10°/ La société Balliman, dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), prise en la personne de son syndic, M.