le pourvoi n° B 19-16.568 contre le jugement rendu le 20 mars 2019 par le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la commune de Bassuet

Z... effectuait son travail par temps de forte pluie, et qu'il faisait du vent (c 7) (; que,) par ailleurs, ses baskets avaient des semelles lisses" (cf. arrêt attaqué, p. 5, 1er alinéa) ; que "l'inspecteur

« City stade » enregistrée sous le numéro 06/3407583 pour désigner, en classes 6 et 19, une « structure complète en acier habillé bois ou métal permettant la pratique de différents sports (tennis, basket

I..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 juin 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Atlantique Basket Pays Rochelais 17, dont le siège

le tribunal correctionnel pour diffamation publique envers un particulier commise dans le cadre de l'interview qu'il a accordée, le 16 mars 2022, à [2], sous la rubrique intitulée « Invité/Volley, basket

photographiques ; qu'en l'état des indications précédemment obtenues et toujours dans le cadre de la procédure de crime flagrant, ils se sont transportés à la caserne des pompiers et y ont découvert une paire de baskets

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SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE VABRE, SE PRETENDANT LOCATAIRE D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE APPARTENANT A BAUCHET, FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REFUSE DE RECONNAITRE L'EXISTENCE ENTRE LES PARTIES D'UN

des parties civiles à concurrence des deux tiers, "aux motifs qu'il apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht

Le 29 avril 2015, à Paray-le-Monial (71), les agents de la direction générale de la répression des fraudes ont procédé au contrôle d'un loto organisé au profit de l'association USCP Basket.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 mai 2019), Mme [D], joueuse de basket-ball, a conclu le 15 août 2012 avec l'association Cercle sportif laïque dijonnais (l'association) une convention portant sur la saison

leur semelles sans talon qu'elle commercialise sous le nom "Rapper's" ; que sur autorisation obtenue en vertu de ce titre, elle a fait procéder à une saisie-contrefaçon des chaussures de sport "Plato basket

Basset, et consécutives à la perte de son rang hypothécaire dans la procédure d'ordre ouverte pour la répartition du prix d'un immeuble ayant appartenu au débiteur, et notamment alloué à Mme A... une certaine

Statuant tant sur le pourvoi principal qu'incident ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Claude Bachet et fils (société Bachet) est titulaire de la marque Papillon, constituée

récents et de facture grossière) ; qu'il convient de rappeler que, s'agissant du "Duc d'Orléans à Cheval", il est mentionné dans le catalogue "fonte ancienne signée sur la terrasse" tandis que, pour "Le Basset

E..., la société Asinerie des Bassettes et Mme H... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum M.

commerce exploités par ces sociétés sous l'enseigne Intermarché; que la société Logidis s'engageait à payer le prix de 15 500 000 F et à poursuivre le "partenariat commercial" existant avec le Club de basket

actions simplifiée, ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2017 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société JDA Dijon basket