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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137254ccd5801467741c95d
9 janvier 1992
9 janvier 1992
d'enfants et Axel A... à 1 500 francs d'amende pour outrage à agent de b la force publique et qui a prononcé sur les réparations civiles ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur le
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57bda
13 décembre 1988
13 décembre 1988
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que selon l'arrêt attaqué, la société Axel Courrèges, faisant valoir qu'elle commercialisait des parfums
Source officielleciv3
61372329cd580146774063ab
23 mars 1999
23 mars 1999
Axel, Jean Maurice Y..., demeurant n° ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-la-Réunion (chambre civile), au profit de Mme Jacqueline Y..., épouse
Source officielleciv1
613720efcd580146773ef9f3
25 octobre 1989
25 octobre 1989
novembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile - section 1), au profit de Madame Marie-France Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Axelle
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Axel X
61372621cd580146774232f0
23 mai 2002
23 mai 2002
DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Axel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101563
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Axel X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110054
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Z... - Axel X... - Isabelle G... - Lionel Y... et Thierry Z....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201745
20 novembre 2014
20 novembre 2014
fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société HERTZ ALISA RENT LTD à verser à la CPAM de Paris la somme limitée de 30.160, 90 euros en remboursement des prestations versées à Mademoiselle Axelle
Source officielleciv1
60794ca89ba5988459c465a6
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Axel et Marc X... ont présenté au juge des tutelles une requête tendant au placement de leur père, M.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Axel Y
6137263acd58014677423f0c
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Axel Y..., et la société
Source officiellecomm
613721b7cd580146773f6736
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Etablissements Goguet, société anonyme, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (Chambres réunies), au profit de la société en nom collectif Axel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01140
26 novembre 2013
26 novembre 2013
d'avoir rejeté ses demandes alors, selon le moyen : 1°/ qu'elle a demandé, aux termes exprès de ses conclusions d'appel, à la cour d'appel de Bourges de condamner la société civile professionnelle Axel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300005
5 janvier 2022
5 janvier 2022
La société Lexa conception, aux droits de laquelle vient la société Axel [IB] architecture (la société d'architecture), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), s'est vu confier
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EVREUX dans le procès instruitc/M. Axel Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01309
3 mai 2017
3 mai 2017
Axel Z..., prévenu de tentative de vol aggravé en récidive ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00026
7 janvier 2014
7 janvier 2014
principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2012), qu'en 1998, la société Tegelog, devenue la société Teamnet, a confié à la société Bull la distribution de ses progiciels de la gamme Axel
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfa5
27 juin 1988
27 juin 1988
Axel, - X... Christian, - B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301349
25 novembre 2009
25 novembre 2009
lieu à résiliation du bail pour mise à disposition irrégulière ou défaut d'entretien des terres louées ; AUX MOTIFS QUE le bail du 23 janvier 2002 consenti par Madame Martine A... et Mademoiselle Axelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02772
19 décembre 2007
19 décembre 2007
parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Emas éditions Mondadori Axel
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édure suiviec/Charles-Henri DE X
6137256ecd5801467741daf4
13 décembre 1995
13 décembre 1995
LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT PRES LE TRIBUNAL DES FORCES ARMEES DE PARIS, contre le jugement de ce tribunal en date du 24 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Charles-Henri DE X..., Axel
Source officiellecr
613726a6cd580146774275fb
27 juin 2007
27 juin 2007
D..., Justine Y..., Elodie E..., et Axel Y..., sans qu'il ne résulte du procès-verbal des débats que toutes les parties aient renoncé à leur audition, la cour a violé le principe de l'oralité des débats
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