CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

356 résultats pour « August DEBOUZY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01895

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Le Conseil des Prud'hommes de Cannes déboute Mme [L] de toutes ses demandes. En conséquence, le Conseil des Prud'hommes de Cannes, ne fait pas droit à ces demandes.

Source officielle

Page 3 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

60794beb9ba5988459c443e7

Cassation

13 mai 1980

13 mai 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, AUGUSTE X...

Source officielle
CC

civ1

61372470cd58014677415803

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Auguste Thouard a proposé à la société Alise Communication d'acquérir des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100057

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

B..., Jean-Paul Auguste et U... L... (les consorts Auguste-Géraud). 2.

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407c8b

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Philippe D..., demeurant ..., ces quatre agissant en leur qualité d'héritiers de Auguste D..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

comm

613721b5cd580146773f6584

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

(Hérault), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de feu Auguste X... et Jacques X... BP 70, ... (Hérault), 2°) M. Marcel Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137237fcd5801467740a8b0

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Auguste X..., demeurant ..., actuellement en liquidation judiciaire, 6 / de M. Christian A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d4cd580146773eebd1

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Auguste, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), Quartier SERRE DU FRAOU, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300915

Cassation

13 juillet 2011

13 juillet 2011

la société Lucie et Auguste X... à payer à Mme A... et à M.

Source officielle
CC

civ1

60794bf99ba5988459c44619

Cassation

4 février 1981

4 février 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AUGUSTE-DIDIER X...

Source officielle
CC

civ3

60794c859ba5988459c45e1d

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Auguste X..., auquel un bail rural avait été consenti en 1962 pour l'ensemble d'un domaine alors en indivision, un congé pour la date d'expiration du bail renouvelé ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

613720e4cd580146773ef417

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Auguste X..., fils de l'un des frères de M.

Source officielle
CC

civ1

6137219acd580146773f521d

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

X..., tuteur d'Auguste C... et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300026

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

La société Proxiserve conteste la recevabilité du moyen, selon elle contraire à la position adoptée par la société Philippe Auguste devant les juges du fond. 14.

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edfef

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Auguste X., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1985, par la cour d'appel de Rennes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00007

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La salariée fait grief à l'arrêt de déclarer que son licenciement reposait sur une faute grave justifiée et de la débouter de l'intégralité de ses demandes au titre du licenciement et de ses demandes subséquentes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310332

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Auguste Y... 1°) un réservoir dit de Magalou et une source qui se trouvent dans une terre vendue à M.

Source officielle
CC

comm

613723fecd58014677410dae

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

Jacques et Auguste X..., en leurs qualités de cautions solidaires, en paiement de diverses sommes dues au titre de prêts et de l'escompte de créances cédées ; que les défendeurs lui ont opposé les fautes

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d973

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Auguste Z..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de Melle Soumicha Y... , demeurant

Source officielle
CC

comm

613720e8cd580146773ef65d

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AUGUSTE CYPRIEN, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Cyprien

Source officielle