L'Helgoualc'h, juge placé auprès de M. le premier président de la cour d'appel de Fort-de-France, premier assesseur et de Mme Florence A..., juge au tribunal de grande instance de Cayenne, deuxième assesseur

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Alain X... est décédé le 11 février 2006, en laissant pour lui succéder ses deux filles, Florence

éléments fournis par Mme Florence Y..., la société n'ayant pas déféré à la sommation qui lui a été délivrée de communiquer les bulletins de paie de son prédécesseur au titre de l'année 2010.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Anne X..., veuve de M.

de la SNCM ; que le 11 janvier 2002 a été conclu un accord collectif d'aménagement et de réduction du temps de travail, organisant le passage aux 35 heures, et une modulation du temps de travail sur l'année

Hervé et Yves X... et leurs enfants (consorts X...) ont assigné Mme Florence X... et M.

C..., Florence D... et monsieur Bruno Z..., et d'autre part, sur les attestations manuscrites de ces mêmes personnes ; que les comptes rendus des entretiens ont été rédigés par l'employeur seul et signés

personnel, le tribunal a tout d'abord exactement retenu, au vu des pièces du dossier et des déclarations concordantes des parties, qu'Eric X... et Franck Y..., ès qualités, n'ont tenu, au cours des années

La Cour a donc la conviction, que les objectifs fixés à Florence X... pour l'année 2004 étaient parfaitement irréalisables et que son refus de signer l'avenant à son contrat de travail ne pouvait être

Florent H..., domicilié [...]                           , 34°/ à M. UUUUUUUUUUUUUUUUUUU... , domicilié [...]                                    , 35°/ à M.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Florence X... à payer à la société Winner la somme 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Florence X... ; Dit que sur

Actes de Terrorisme et d'autres Infractions s'y oppose en faisant valoir que les frais ne sont pas justifiés, que les cures anti-stress correspondent à des frais d'institut de beauté et que Madame Florence

Florence, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2007, qui a condamné la première, pour malversations, abus de confiance et complicité de tentative

Lionel X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Florence Y.

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Florence

Joël X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Y..., domiciliée

Florence dans le cadre d'un syndrome anxiodépressif chronique essentiellement en rapport avec les difficultés professionnelles qu'elle rencontre depuis de nombreuses années [ce qui situe en conséquence

AVAIT DROIT POUR L'ANNEE 1969-1970 AUX PRESTATIONS FAMILIALES DU CHEF DE SA FILLE, AU MOTIF QUE CE SEUL FAIT NE PROUVAIT PAS QUE L'ASSIDUITE EUT ETE INSUFFISANTE, COMME LE PRETENDAIT LA CAISSE, QU'EN EFFET