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47 résultats pour « Alexandra COURTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d9cd58014677420f86

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00335

Cassation

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Journal officiel
Radiations

CAYANA, COURTIN, Jennifer, Alexandra

SIREN 949581961Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

13/03/2024

Voir →

Créations

CAYANA, COURTIN, Jennifer, Alexandra

SIREN 949581961Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

10/03/2023

Voir →

Radiations

BIOKIME, COURTIN, Alexandra, USE

SIREN 504593377GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

29/04/2016

Voir →

Créations

BIOKIME, COURTIN, Alexandra, USE

SIREN 504593377GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

21/12/2010

Voir →

21 mars 2018

21 mars 2018

s'avérait avoir été volée ; que par ailleurs, deux autres commandes avaient été faites le 29 novembre et 1er décembre 2010 pour un montant de 218,58 euros et 203,91 euros cette fois au nom de Mme Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03235

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

factures émises dans le cadre de ce circuit ont établi qu'il n'avait pas effectué de prestations pour les sociétés Grand Sino International et Ozitec ; que toutes ces sociétés facturières ont eu une courte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

Résumé IA — à vérifier