Jean-Charles R... déclarait : « Quand on vous parle d'eux, on sait que c'est des gens qui font peur, qui tuent des gens.

contrat de travail le liant au salarié contenait une clause prévoyant expressément un travail par équipe, soit de nuit en 2X8,soit de jour, étant encore souligné que la seule perte de rémunération qu'allait

Alain, - Y...

AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain

Alain, - B... Jack, - Y...

Si les gens passent par une agence si vous voulez, c'est pour que nous, on fasse la première sélection ... quand on a dit à Gilles A..., moi j'ai étudié le dossier, il correspondait parfaitement, je l'ai

requête et aux éléments en rapport avec ces faits, que les recherches étaient elles-mêmes encadrées et clairement délimitées par des mots clés limitativement énumérés et ne pouvaient être qualifiées de générique

que rien ne démontrait que ce dernier ait commis une faute, tout en constatant que, pendant toute la durée de son contrat de travail, le chiffre d'affaires réalisé dans le secteur des couvertures et alaises

Jean-Claude X..., sans s'expliquer sur deux notes en date des 29 novembre et 13 décembre 1996, d'où il résultait que la société Commerciale Citroën avait, alors, connaissance des faits qu'elle allait ensuite

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui a condamné le premier, pour banqueroute et usage de faux, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 ans

Alain D..., par exemple, indique qu'il passait seulement « une fois tous les quinze jours » ; - que la mère de M.

5ème chambre, en date du 28 novembre 1990 qui, pour banqueroute, les a condamnés, chacun, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé contre eux l'interdiction pendant 5 ans de diriger, gérer

la page Facebook et le compte Twitter du club de rugby [1] ([1]), en raison des propos suivants : « Mais c'est en épluchant les comptes du [1] que nous avons compris : un « ultra liberal trash » peut gérer

pour ce qui concernait les implantations de Béthune et Noeux les Mines ; "que Guy C..., déjà condamné à 5 reprises, notamment pour vol qualifié et fraude fiscale, s'était vu interdire de diriger, gérer

Où avez-vous vu qu'un gestionnaire privé bâtit sur un terrain « gracieusement offert », et transfère, le cas échéant les résultats de sa mauvaise gestion aux honnêtes gens, qui souffrent et se privent

Alain X..., domicilié [...]                             , 2°/ à la société Générations applications informatiques (Genapi), société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                             

maintien du lien conjugal ne constituait pas le minimum de sécurité psychologique auquel pouvait prétendre s'accrocher Mme Y..., dont il était établi que la maladie évolutive dont elle était atteinte allait

CCOUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-17.577 Demandeur(s) : la société Les Consuls de Gascogne Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur