A titre reconventionnel, Mmes [Y] et [P], cousines de M. [O], intervenues volontairement à l'instance, ont revendiqué la propriété de cette terre.

l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Mme X..., née le [...]       , a porté plainte le 20 juin 2013 en déclarant avoir été victime d'agressions sexuelles commises par deux cousins

Gougaud à l'encontre de la SIP en réparation du préjudice résultant de la première interruption, l'arrêt retient que cette société, qui ne pouvait être tenue qu'in solidum avec la SCI Résidence La Coupole

X..., docteur en médecine, a diagnostiqué une dysplasie de hanche sur l'enfant Guillaume A..., âgé de 6 mois, et a prescrit le port d'un coussin d'abduction ; que, le 9 avril 1980, les établissements Y

[Y] pour entrave d'un maître d'ouvrage à la mission d'un coordonnateur en matière de sécurité et l'a relaxé, ainsi que la société, pour le surplus.

qu'après avoir exercé leur droit de communication auprès d'imprimeurs, ils ont constaté, par procès-verbal, base des poursuites, l'absence de délivrance de billets, de présentation des souches et des coupons

X... à remettre, sous peine d'astreinte, ces obligations aux consorts Y... et à leur rembourser le montant des coupons dont ils ont été privés ; que réciproquement, il a condamné les consorts Y... au paiement

X... a été engagé à compter du 1er juillet 1995, en qualité de directeur d'exploitation, par la société Club de Vaugouard, pour coordonner l'ensemble des activités sportives (golf), hôtelières et de restauration

X... est décédé le 1er juin 2009 en laissant des cousins pour lui succéder : MM.

, société anonyme, dont le siège est [...]                           , défenderesse à la cassation ; La société Banque Courtois, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre

X... est décédée le [...], sans laisser d'héritier réservataire, en l'état d'un testament olographe du 17 mai 2017, désignant ses cousins, M. et Mme S..., M. et Mme T..., MM. B...

janvier 1996 par l'association Saint-Joseph en qualité de médecin attaché à l'Etablissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) Maison de Fontaudin et qui en est devenu le médecin coordonnateur

cure médicale de la Maison de retraite du Château d'Abondant a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie une demande d'entente préalable pour la prise en charge des frais d'acquisition d'un coussin

demeurant ... à Saint-Martin-du-Fouilloux (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de : 1 ) la société René Courtin

Versailles, 3 novembre 2021), dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, l'assemblée générale de tous les copropriétaires a, le 13 décembre 2016, autorisé la cession à l'un d'entre eux d'un couloir

Darblay CD 3, 76530 Grand-Couronne, 12°/ du syndicat CGC, dont le siège est Etablissements Chapelle Darblay CD 3, 76530 Grand-Couronne, 13°/ du syndicat CGC, dont le siège est ..., défendeurs à la

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 29 JUIN 1961), LA SOCIETE LAMPYRE, AYANT EXECUTE DES TRAVAUX POUR LA SOCIETE LA COURONNE ET POUR LA SOCIETE DES CONCERTS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Rouille Coulon que sur les pourvois incidents relevés par la société