CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 826 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372616cd58014677422dd1

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Y..., Z... et A..., inspecteurs des Impôts, en poste à la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales, à procéder aux visites et saisies au ... 60149 Saint-Crepin-Ibouvillers : locaux et dépendances susceptibles

Source officielle

Page 26 sur 1042

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/04/2026

Voir →

Radiations

Mélissa Lamy - Chef de projet

SIREN 918189648Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00425

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

sans cause en affirmant qu'elle avait perçu une rémunération fixe au titre des mêmes prestations effectuées dans le cadre du projet Antifer, ce dont il s'inférait que le projet entrait bien dans le cadre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00201

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

été décidé de réaliser un audit de la structure et, à cet effet, de constituer un groupe de travail ; que Bernadette X... devait participer le 24 avril 2006 à une rencontre technique avec Ahmed E..., chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00368

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

ledit médecin au cours d'une visite médicale que l'employeur est tenu d'organiser ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que Mme [C] avait, à compter du 11 janvier 2021, été nommée temporairement chef

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00439

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

[W] d'autre part, montrent que c'est celui-ci qui a pourvu au remplacement d'un chef de projet et non la société [Personne physico-morale 1], qui ne s'est de nouveau inquiétée de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10160

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

apparait au contraire, que ce dernier n'a fait que rappeler les procédures en vigueur au sein de la société concernant la répartition des tâches entre le département Propriété Intellectuelle et les chefs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210348

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

(N-t-1) avait indiqué à Stéphane Z... qu'en cas de dépassement du délai pour l'avancement du projet « fax clientèle » (l'un des deux projets développés à Singapour), c'était à lui et non à Stéphane Z..

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10041

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Constatant déjà une nette baisse d'implication dans votre travail, nous avons accepté de procéder à une étude des conditions d'un départ à l'amiable (rupture conventionnelle).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10152

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

occupées correspondant au statut cadre position 3.1 coef 170 ; qu'il fait valoir qu'il rédige des normes documentaires, le guide utilisateur des normes, des recommandations destinées aux développeurs et chefs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00053

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

cassation sur la nullité du licenciement, correspondant à la demande principale du salarié devant la cour d'appel, et sur les conséquences de cette nullité, entraîne par voie de dépendance celle des chefs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01676

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Raphaël Y..., chef de projets ; une proposition de contrat à un client, en l'occurrence la société THALES, est communiquée par la SA EUROSCRIPT SERVICES ; cette proposition concerne une mission confiée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11256

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

En ce qui me concerne, j'appréciais son attitude et j'étais très satisfait de ses prestations professionnelles lorsqu'il a assuré, sous mes ordres, et en tant que chef de projet, le déroulement d'une mission

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10698

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

F... se borne à verser sur ce point quelques courriels échangés avec la directrice administrative et financière de la société CDA (Mme D...) relatifs un différend sur la qualité de sa mission de chef de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02232

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

elle a été embauchée en qualité de chargée d'expertise statut cadre niveau F, coefficient 3 30, sur une durée de travail calculée au forfait jours (216 jours de travail par an) ; qu'elle a été promue chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02676

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

engagé le 17 janvier 1994 par la société EDF GDF en qualité de cadre stagiaire, est devenu salarié de la société GRT gaz, filiale du groupe Gaz de France, au sein de laquelle il exerçait les fonctions de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10823

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

et ajoute qu'il n'était pas désigné par la société en tant qu'agent commercial dans ses relations professionnelles avec les clients mais en tant que directeur de publicité, responsable commercial ou chef

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00494

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

rapports sécurité incendie. 2.2 sur les manquements allégués : Pour justifier des manquements allégués, les sociétés intimées versent aux débats plusieurs échanges de courriels principalement, entre le chef

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f18

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

différentes caisses primaires d'assurance maladie et organismes de mutualité ; que, de même, le contrat passé entre le centre Grafic et la caisse nationale d'assurance maladie a pour objet "d'assurer la chefferie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00642

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

, dénommé "SAP-EVEREST" , de migration de l'ensemble de ses filiales vers un autre ERP, le SAP ; qu'il ressort d'un mail de Mme [W], chef du projet Everest Europe, envoyé le 7

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01505

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

se projette plutôt dans une continuité d'expertise en tant que chef de projet à la DGA ou membre d'une direction métier que dans une fonction de manager supérieur. », - le bilan de compétence réalisé par

Source officielle