Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51385
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51387
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60201
2 février 2023
2 février 2023
Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et autre Ordonnance : 60201
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50746
23 mai 2023
23 mai 2023
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50747
23 mai 2023
23 mai 2023
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31729
26 juin 2023
26 juin 2023
réf à rappeler : Ord n° 31729 Pourvoi N° : A 23-15.433 Demanderesse : Société DirectAnnonces Représentée par : SCP Piwnica et Molinié Défenderesse : Société LBC France représentée par : SCP Thomas-Raquin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50046
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023 où étaient présents M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90848
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[T] [I], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [H], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51095
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. [T] [B], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51061
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 juin 2024 où étaient présents M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91250
1 décembre 2022
1 décembre 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Airnov France, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société CSP Technologies, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50138
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 décembre 2022 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51467
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 15 novembre 2022 où étaient présents M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60318
9 février 2023
9 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 22-21.648 Demandeur(s) : Mme [I] veuve [G] et autre Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51220
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 septembre 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51219
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 septembre 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51409
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50133
4 février 2025
4 février 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50224
25 février 2025
25 février 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50225
25 février 2025
25 février 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.
Source officiellePage 26 sur 781