Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Ricour, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme J..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat du GIE Groupement de personnels et de services, et après en avoir

prud'homale de demandes liées à l'exécution comme à la rupture de son contrat de travail ; Sur le second moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir juger

conseiller référendaire rapporteur, Mme Vallée, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de la société Sirca, de la SCP Masse-Dessen

notamment sur la nécessité et d'étendue de l'expertise, le juge ne saurait en revanche, sauf à se substituer à l'expert et au CHSCT, limiter celle-ci à certaines manifestations du risque constat et juger

X... une somme à titre de rappel de salaire, l'arrêt retient que celui-ci, qui avait été engagé, selon son contrat de travail, en qualité de dessinateur, métreur, projeteur, était, lors de cette embauche

tarification correspondant à 70 % des tarifs clients ; que le syndicat interdépartemental CFDT banque Garonne Pyrénées a fait assigner la caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées pour voir juger

Bouches-du-Rhone), Résidence Château Sec ..., 25°) Monsieur Gilbert YC..., demeurant à Arcachon (Gironde), ..., 26°) Monsieur Charles XE..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 27°) Monsieur Jules

sur les titres de mouvement accompagnant la circulation des fruits destinés à la préparation du "Calvados du pays d'Auge" ; qu'un délai de six semaines minimum doit s'écouler entre l'extraction du jus

mainlevée de la saisie ; Que le moyen ne peut être accueilli ; Mais sur le premier moyen, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 809 du code de procédure civile ; Attendu que, pour juger

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. et Mme D....

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Pascal Tiffreau, avocat de la société Bazar de l'Hôtel de Ville, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., les conclusions de M. de

président n'a pas satisfait aux exigences du texte susvisé ; Et vu l'article L. 411-3 du code de l'organisation judiciaire ; Attendu que les délais de rétention étant écoulés, il ne reste rien à juger

disposition de la société Fimaco ; que Mme X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, a saisi un tribunal des affaires de sécurité sociale pour voir juger

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils, pour la société Comptoir nouveau de la parfumerie PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche

Deruelle et encore 1, place Jules Berry à Givors (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie

, le trois mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN