E... ne pouvait apercevoir ce piéton qui, ayant entrepris de traverser la route sur sa droite, a heurté son engin à la hauteur du guidon et ne s'est trouvé à aucun moment devant lui ; Qu'en se déterminant

qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Et attendu que l'arrêt relève que Mme Z... avait amorcé, au guidon

la même longueur" ; qu'il apparaît dès lors fondamental de relever qu'un incident technique majeur s'est produit le 16 avril 2001 (la rupture ayant eu lieu le 26 août), à savoir que le rouleau de guidage

ne reçoit plus les instructions du moniteur chargé de le faire atterrir ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé que Mme [U] effectuait son premier vol en solo, qu'elle était guidée

moment de la collecte ; "l'objet du mandat de Patrick X... était de récolter les fonds en provenance de la collecte des étudiants et, à cet égard, les mentions figurant sur le talon de la feuille du guide

appel a violé les dispositions de l'article 4.1 de l'annexe 4 de l'accord du 2 février 2000, ensemble les articles L. 3121-34 et D. 3121-19 du code du travail ; 6°/ qu'enfin, le guide

Mais attendu, en premier lieu, qu'ayant relevé que le contrat stipule que la rémunération ne sera payable que sous la condition de la réalisation effective de l'installation et retenu qu'il résulte du guide

ses propres constatations que la société Airbnb Ireland fournissait aux annonceurs souhaitant louer un bien immobilier des informations pour leur permettre de diffuser leurs annonces, ainsi que des guides

ASSUREUR, A SON PERSONNEL, DEVAIENT ETRE COMPRISES DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE QU'ELLE DEVAIT, PAR LE MOTIF QUE CES INDEMNITES PRENNENT LEUR SOURCE DANS LE CONTRAT DE TRAVAIL ET GUIDENT

conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : GUIDAT

morale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que l'association Institut national des arts divinatoires (l'INAD) exploite un service minitel, à l'adresse 3617 INAD comportant diverses rubriques, dont un "guide

l'État membre où le service est fourni, qui réservent une activité à une profession particulière ; que, si le prévenu soutient que la CJUE a écarté du champ des activités dérogatoires l'activité de guide

morale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'association Institut national des arts divinatoires (l'INAD) exploite un service minitel, à l'adresse 3617 INAD comportant diverses rubriques, dont un "guide

l'ouvrage dont la société Douce hydro avait la charge, que la société Douce hydro était tenue de mettre en oeuvre la solution technique appropriée définie par l'expert, que l'absence du système de guidage

pas susceptibles de soustraire à la vision d'un conducteur normalement attentif, étant observé en outre que Laurent Y... circulait de jour, sur une longue portion de route rectiligne et plate et au guidon

conseiller Boittiaux, les observations de Me Boullez, avocat de l'ASSEDIC de Bretagne et de l'AGS, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mmes X..., Y..., A..., Z..., Le Folgoc, Le Garrec, Le Guehennec, Le Guennec

respecté la position de départ préconisée par l'exploitant avant et au cours de la descente, tête en avant sur le ventre et en veillant à tenir une planche entre les mains et contre le corps pour se guider

préfectoral avait été pris le 5 novembre 2012, refusant la demande de coupe rase et faisant état d'une possibilité de coupe jardinée et sanitaire, c'est-à-dire une coupe d'éclaircie, conformément au guide

X... d'avoir utilisé des documents de la société Herbalife (guides destinés aux distributeurs et plans de rémunération) afin de s'en inspirer et établir ceux de la société Triovista à des fins administratives