Ingall-Montagnier, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir présenté un cancer d'un sein dont elle a subi l'ablation,

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Oliviers da Cana

J... un appartement en rez-de-jardin, qui lui a été livré le 27 mai 2010 avec un jardin plat et avec une vue sur la baie de Cannes et l'Estérel. 2.

Il est décédé, le [...], d'un cancer broncho-pulmonaire.

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de l'association Orchestre Cannes Provence Côte-d'Azur, dont le

maladie comporte la couverture des frais de médecine générale et spéciale ; qu'en ne recherchant pas si la prescription par le docteur Y... du vaccin antigrippe "Vaxygrip" à Mme Z..., atteinte d'un cancer

X..., qui a été adhérent de la société Coopérative agricole la Noelle Ancenis (la CANA) a été assigné par celle-ci en paiement du solde débiteur de son compte courant d'associé coopérateur et a formé une

l'ordonnance du 5 juin 2019 ayant accueilli la requête et de constater de l'incompétence matérielle du président du tribunal de grande instance de Grasse au profit du président du tribunal de commerce de Cannes

appartenant à la société Ferrari financial services GmbH (la société Ferrari) a été endommagé par un incendie alors qu'il se trouvait dans les locaux de la société de commissaire priseur Azur enchères Cannes

Y..., née le [...] à Cannes (06) France, demeurant [...] est, médiateur de ville, de nationalité française, représentée par Maître Jean-Dominique des Arcis, avocat au barreau de Papeete, d'autre part,

(prédécesseur de Jean-Pierre D... dans le service du contrôle de la fiscalité immobilière sur le secteur de Cannes et son avocat) s'était "imposé comme évident lors des réunions qui ont "précédé l'établissement

qu'une collusion aurait existé entre le groupe AGS Consultants et le groupe Barokas ; qu'ils ne pouvaient également soutenir que la décision rendue le 15 novembre 2001 par le tribunal de commerce de Cannes

gros ou au détail, une spécialité pharmaceutique ou tout autre médicament fabriqué industriellement, en l'espèce les produits dénommés Immunostim, Maitake, Macasoyam, Millepertuis Fort, Yamproactif, Camu-Camu

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 4 octobre 2005), que Didier X..., salarié d'EDF-GDF depuis juillet 1977, est décédé le 9 juin 2001 des suites d'un cancer

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 novembre 2016), que Mohamed X... étant décédé d'un cancer broncho-pulmonaire

Un cancer broncho-pulmonaire lui a été diagnostiqué en septembre 2008 et il est décédé le [...]. Sa veuve, Mme T...

O... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire, qui avait été diagnostiqué le 30 juin 2004 et pris en charge par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

Mme O...) ont, dans leur déclaration d'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) pour l'année 2013, déclaré leurs parts dans la SCI Grenouille, qui avait acquis, le 5 janvier 2010, une villa située à Cannes