[I] aurait chambré une cartouche puis pointé son pistolet en direction de la bijouterie se tenant prêt à tirer lorsque M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de débit d'oeuvre contrefaite ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le prévenu, en sa qualité de professionnel de la bijouterie

pour débouter les consorts X... et la MAAF, l'arrêt confirmatif relève qu'eu égard à l'étroitesse du pare-chocs, à l'absence d'aspérités sur le toit du véhicule et à la configuration de la voirie non bitumée

131-7, alinéa 3, du code monétaire et financier ; Attendu que, pour statuer comme il fait, l'arrêt retient encore que le chèque de banque d'un montant de 38 676,48 euros, émis à l'ordre d'une bijouterie

Alain, mis hors de cause la société Tissus-Bijoux qu'il dirigeait, poursuivis pour détention sans justification d'origine de marchandises spécialement désignées et débouté l'Administration de ses demandes

C..., ès qualités ; Joint en raion de leur connexité, les pourvois n° 88.18.580 et 88.19.819 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux A..., exploitant une bijouterie, ont souscrit

sommes importantes notamment en espèces, que lors de la perquisition au domicile des époux A... les enquêteurs ont découvert dans un sac en plastique des espèces pour près de 100 000 francs et un lot de bijoux

motifs adoptés des premiers juges que, le 23 juin 1993, Guy X..., Ernest A... et Jean-Noël Y... se retrouvaient à 23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon

chimique des polluants par formation de composés moins solubles) ; qu'en retenant, d'autre part, qu'il ne suffisait pas de limiter la solubilité des polluants et en exigeant une solidification de type bitume

tels agissements n'étaient pas conformes à ce que l'on pouvait attendre des rapports entre un beau-père et une belle-fille ; que, par ailleurs, Carina Y... a expliqué que Manuel X... lui faisait des "bisous

ordonné la mise en accusation devant la cour d'assises du mis en examen, pour vol à main armée ; "aux motifs qu'il avait été retrouvé aux côtés du mis en examen un sac en plastique contenant les 70 bijoux

qu'au cours de l'année 1993 tout en parvenant à créditer son compte bancaire d'une somme de 45 000 francs par versements d'espèces, Christine X... a réglé pour 200 000 francs de dépenses en numéraires (bijoux

stupéfiants, en l'absence de toute trace de drogue découverte ; que la somme de 10 000 francs qu'elle détenait dans son sac à main, lors de son interpellation, était destinée à effectuer le retrait de bijoux

conclusion d'une enquête sur l'activité de l'association Muslim Association et que Maamar X... est " considéré comme le principal animateur de Muslim Association" laquelle est une " nébuleuse de sociétés bidon

accidents du travail ; protection contre les blessures, les coupures grâce à la résistance à la déchirure du tissu choisi ; protection contre les risques de feu et de brûlures par projection de bitume

Michel X..., Bijouterie Privilèges, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre, section 1) , au profit : 1°/ de la société Cipe France, société

pièces de la procédure que, le 8 novembre 2013, au vu d'une note d'information de la cellule TRACFIN signalant certaines anomalies affectant le fonctionnement des comptes bancaires de la société Bijouterie

Y... en qualité de vendeuse en bijouterie et horlogerie dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de vingt quatre mois qui s'est poursuivi par un contrat à durée indéterminée ; qu'un changement de direction