des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le docteur

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a chiffré le préjudice soumis à recours de Catherine X..., épouse Y..., à la somme de 157 024,80 euros ; "aux motifs qu'il ressort de l'expertise du docteur

de là, muni d'un arrêt de travail de quelques jours par les services hospitaliers, il convenait de prolonger le plus longtemps possible l'arrêt de travail en sollicitant un médecin, généralement le docteur

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christine Z... coupable des faits qui lui étaient reprochés et en répression l'a condamnée à un an de prison avec sursis; "aux motifs que, s'il est vrai que le docteur

conséquence, sur l'action civile, à verser à son époux 6 000 francs au titre de son préjudice moral, et sur l'action pénale, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que le rapport du docteur

575, alinéa 2, 6 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs adoptés que, selon le docteur

X..., n'est qu'une photocopie et non l'original du document ; que le docteur Y... expose que l'original lui a été volé par M.

O... au barreau de Toulouse, au motif qu'il ne justifiait pas avoir exercé les fonctions de chargé de cours au sens du décret précité, soit pendant cinq ans à compter de l'obtention du grade de docteur

d'assurance maladie a décidé d'affilier au régime général de la sécurité sociale les médecins assurant les gardes de l'unité de soins et de réanimation gérée au sein de la Clinique du Tonkin, par les docteurs

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-28, 222-44 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

bénéfice de Rycovet ; que toutefois la décision du directoire de Noé en date du 6 mai 1983 est équivoque dans sa forme car elle est dépourvue de toute signature et sur le fond car la désignation du docteur

déclarés établis et leur ont donné leur juste qualification pénale (arrêt, p. 3) ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que s'agissant de l'élément intentionnel il convient d'observer que le docteur

des articles 575-6, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que " le docteur

procédure pénale, contradiction de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'informer sur les faits de déclarations de pure complaisance, violation du secret médical dénoncés à l'encontre du docteur

doivent eux-mêmes constater que la victime a subi une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ; qu'en se bornant à relever que les voies de fait auraient causé à la victime, "selon le docteur

professionnels ; qu'en l'espèce le tribunal des affaires de sécurité sociale ne pouvait, pour contester le recours à la cotation C2 pour certaines consultations pratiquées en gynécologie-obstétrique par le docteur

non exécutoire du 2 octobre 1997 en toutes ses dispositions, y compris en ce qu'il avait été condamné à verser une indemnité d'occupation trimestrielle de 77 152,18 francs ; qu'en considérant que le docteur

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a réformé le jugement du tribunal correctionnel de Versailles, en date du 11 décembre 2001, qui avait débouté les parties civiles de leurs demandes à l'encontre du docteur