d'appel de Limoges sous la rubrique arts, culture, communication, médias et sport, spécialités objets d'art et de collection et meubles et mobiliers anciens, et demandé une extension dans la spécialité bijouterie

Y..., gérant de la société H.M Art et Joaillerie, exploitant un fonds de commerce de bijouterie, a souscrit, le 22 février 1983, auprès de la Mutuelle générale française accidents, par l'intermédiaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un cambriolage survenu le 22 novembre 1995 dans sa bijouterie de Narbonne

énonce que, selon les déclarations circonstanciées de Z... et de Farida B..., Dauphant qui était susceptible de fournir à son coaccusé Taoufik Z... tous renseignements utiles sur "le braquage" de la bijouterie

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 AVRIL 2025 La Société d'exploitation de la bijouterie

Elie X... sont actionnaires de la société de droit algérien Total Bitumes Algérie ; qu'ils sont liés par un pacte d'actionnaires du 14 septembre 2001 prévoyant la faculté pour la société Total Outre-mer

documentation et du matériel s'y rapportant, que les agents de la Direction nationale de la garantie et des services industriels (DNGSI) ont obtenu communication de la procédure et, après analyse des bijoux

Corporation, (iii) les ventes de produits pétroliers à toute société appartenant au groupe de l'actionnaire majoritaire Exxon Mobil Corporation (notamment fuel, lubrifiants finis, huiles de base et bitumes

E..., avisé du décès de sa parente après les obsèques, ne retrouvait aucun meuble, ni bijoux, ni autres effets, dont l'existence a été établie par les témoins, Mme B... et M.

QUE LES CONDITIONS DE LEUR NEGOCE ETAIENT FONCIEREMENT DIFFERENTES, CE QUE NE CONTESTE PAS L'ARRET ATTAQUE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., EXPLOITANT D'UN MAGASIN D'HORLOGERIE-BIJOUTERIE-JOAILLERIE

105 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 19 septembre 1990 vers d 9 heures 30 deux individus armés ont pénétré dans la bijouterie

l'organisme social avait, entre le 30 octobre 1993 et le 8 juillet 1994, affecté un total de 267 500 francs de cotisations, versées par la Société nouvelle de joaillerie, au compte de la société Bijouterie

: Vu les articles L. 112-4 et L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu que le contrat d'assurance contre le risque de vol passé entre la société Création Etude Diffusion, exploitante d'une bijouterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société bijouterie angoumoisine (SBA), société à responsabilité limitée, dont

d'examiner séparément la valeur de chacune des pierres ; que si le bulletin officiel des douanes du 19 mai 2008, mentionne bien un régime particulier d'exonération relative aux cessions exportations de bijoux

dont l'utilité était relative pour un cambrioleur, mais plutôt des objets personnels, documents d'identité ou objets indispensables à la vie quotidienne d'une famille, en l'espèce de la vaisselle, des bijoux

perquisitionné l'appartement avec une opération de fouille poussée, devant toute la famille réunie, notamment les jeunes enfants et était repartie en s'emparant d'une valise contenant documents, argent et bijoux

respecter leurs obligations déclaratives, qu'Alexandre Y... minore les résultats issus de son activité individuelle (p. 11) ; "alors que les opérations d'importations et d'exportations de pierres et bijoux