), 2°/ Madame Corinne Y..., demeurant quartier Rochassin à Saint-Vincent de Mercuze (Isère), 3°/ Madame Isabelle Z..., demeurant chemin de Corcet au Touvet (Isère), 4°/ Madame Joëlle A..., demeurant

Mathel C..., demeurant à Val d'Isère (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la Société coopérative laitière de Val d'Isère, dont le siège

(Isère) Tullins, 3°/ Mme Dominique D..., épouse F..., demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Arlette A..., demeurant lotissement la Rondière, La Murette, Rives (Isère), en cassation d'un arrêt rendu

de l'immeuble Le Solaise, dont le siège est : 73150 Val d'Isère, pris en la personne de son syndic, la SNC A.

Bg Chapelle, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Benassar, dont le siège est à Chasse-sur-Rhône (Isère

avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom des consorts X..., se désister du pourvoi formé par eux contre une ordonnance rendue le 3 février 2011 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère

B..., demeurant 73150 Val-d'Isère, 4 / de M. Gérard B..., demeurant 73150 Val-d'Isère, 5 / de M. Philippe B..., demeurant 73150 Val-d'Isère, 6 / de M.

par la société Socamel technologies (l'employeur), a déclaré une maladie qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle par décision de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

crédit sous faux nom et faux documents Le Puy en Velay 43 23/10/01 COFIDIS Compte XI... sous faux nom Le Puy en Velay, 19/11/01 COFIDIS Vêtements "trois Suisses" 22/10/01 COFIDIS Pont de l'Isère

écrit de la fédération du département concerné " ; qu'en application de ce texte, deux associations du département de la Savoie, L'Allobroge et Guiers-Rhône, ayant vu contester par la Fédération de l'Isère

PLANTIER, demeurant à Echirolles (Isère), ..., 2°) Madame Françoise B... Y... PLANTIER, épouse VOIRON, demeurant à Seyssins (Isère), ..., 3°) Monsieur Henri B... Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpes Méthode Propreté Isère "AMP Isère", société anonyme, dont le siège

Isère expertises et la condamne à payer à M.

Cot au Péage-en-Roussillon (Isère), 22 / de M. XZ... Bot, ayant demeuré ..., Les Roches-de-Condrieu, actuellement ... à Clonas-sur-Varèze (Isère), 23 / de M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - le conseil départemental de l'ordre des chirurgiens dentistes de l'Isère

, Le Hameau de Villard Benois, 2°) Me B..., ès qualités de mandataire-liquidateur des biens de Mme Raymonde C..., demeurant à Grenoble (Isère), 6, boulevard E.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 FÉVRIER 2021 La société Acora Lyon Est-Isère