réduction du prix de vente tenant compte du coût des travaux nécessaires pour y remédier ; ( ) que sur l'affaissement du plancher, l'expert a confirmé l'affaissement au centre du salon et mesuré la flèche

octobre 2001 et 4 octobre 2005 attribuant sans conteste aux époux Z... la pleine propriété de la parcelle AC n° 662 et du sol situé à l'ouest de la parcelle AC n° 168 inclus cadastralement par une flèche

matériellement distincts, le premier étant entouré d'un cadre qui le délimite et matérialise l'endroit où il peut être détaché du bon de commande ; que cet endroit est d'ailleurs précisé par la présence de flèches

que cette indication était absente sur l'exemplaire retourné à la société Albert Lefèbvre organisation ; que de même avait été rajoutée sur l'exemplaire produit par X..., écrite à l'encre rouge et fléchée

support, ainsi que cela est "clairement" représenté à la figure 2, la cour d'appel a dénaturé cette figure qui montre que les petites lèvres offrent une résistance à l'affaissement et ne sont pas fléchies

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 19 décembre 2006), que le syndicat du Livre de La Flèche Filpac-CGT et 43 salariés

société Euroma, manutentionnaire ; que la société Euroma, ne disposant pas du matériel de levage nécessaire, a eu recours, pour la mise à bord, à la société Intramar ; qu'au cours de l'opération, la flèche

1982 dans la matinée pour ce faire ; que le 26 septembre 1982, vers 2 heures, la grue s'est abattue sous l'effet d'un vent violent et a endommagé la résidence Soleillades ; qu'il est apparu que la flèche

Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur, qui a déclaré, par mémoire déposé au greffe le 17 juillet 1998, reprendre l'instance, 3 / des Etablissements Huet, dont le siège est Route de La Flèche

relevé que l'action avait été engagée par le syndicat des copropriétaires et que le jugement du 27 octobre 1988 en résultant avait pris en considération la reprise des désordres liés au phénomène de flèche

travail intérimaire, mis par celle-ci à la disposition de la société Pigeon Charpentes, a été électrocuté alors qu'il livrait des éléments de charpente sur un chantier de la société Tradi Atlas, la flèche

Iris", 30900 Nîmes, 7 / de la société Teissonnière froid-climatisation, société anonyme, dont le siège est chemin du Mas de Flechier, ..., 8 / de la société Net'Ollier, société à responsabilité limitée

éléments de preuve, elle a, par une appréciation souveraine des preuves qui lui étaient soumises, relevé que les autres éléments versés aux débats, s'ils permettaient d'attester de la réalité du fléchissement

prescrite et doit être déclarée recevable » (arrêt, p. 22) ; AUX MOTIFS ENCORE QUE « sur le désordre numéro 1 : les poutrelles de la dalle du rez-de-chaussée comportent de nombreuses fissures et une flèche

Sur ce point, l'analyse des pièces du dossier établit que quelles qu'aient pu être les actions et réactions positives de la SCI Immogal, en termes d'entretien des locaux, de fléchage, de lutte contre le

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 14 novembre 2008) et les productions, que le 30 janvier 1991, la flèche

l'expertise judiciaire », que l'expert amiable, qui était présent lors de l'assemblée, avait indiqué avoir constaté des fissurations des carrelages dans la quasi totalité des appartements ainsi qu'un fléchissement

Botta, société anonyme, dont le siège social est à Villeurbanne (Rhône), 26, rue Flachet, 8 / de la société Martinasso, société anonyme, dont le siège est à Lyon (3e) (Rhône), 20, rue Sainte-Anne de