AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., demeurant au Pont de Claix (Isère), ..., en cassation

André Y..., demeurant à Jardin (Isère), chemin de la Raze, en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Vienne (section commerce), au profit : 1 / de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Maurice Y..., demeurant ..., 2°) Monsieur Pascal H..., demeurant à Le Touvet (Isère

(Isère), 2°/ de Mlle Muriel X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Agnès Y..., demeurant "La Conche" à Reventin-Vaugris (Isère), 4°/ de M.

, en cassation d'une ordonnance rendue le 16 mai 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Savoie, siégeant au tribunal de grande instance de Chambéry, au profit de la commune de Val-d'Isère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne Y..., née X..., demeurant à Echirolles (Isère), rue Normandie

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Isère

En conséquence, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'ISÈRE doit faire l'avance de l'intégralité de l'indemnité revenant à Dominique X....

société à responsabilité limitée EUROPEAN HOMES, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 janvier 1983 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère

Grenoble (Isère) de notifier un état de poursuites extérieures par voie de saisie s'est rendu à l'adresse déclarée par M.

René X..., demeurant 42, avenue maréchal Randon à Grenoble (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1°/ de M.

.., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des mineurs), au profit de : 18) M. le Directeur de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de l'Isère

la société Rhône-Isère BTP à payer une certaine somme à M.

), pris en la personne de son syndic, la société Alpim, les Alpinistes BP 22 aux Deux-Alpes (Isère), 28) de la SCI Drac Isère "SOCIDIS", dont le siège est 110, cours de la Libération àrenoble (Isère)

Jean B..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 4 ) M. Bernard D..., demeurant Résidence Pré Verger à La Pierre (Isère), 5 ) M.

Sur le pourvoi n° R 90-45.109 formé par l'Association de Gestion d'Equipements Collectifs, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° S 90-45.110 formé par la Fédération des Oeuvres Laïques de l'Isère

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 NOVEMBRE 2024 L'Association familiale de l'Isère

, domicilié [Adresse 3], 2°/ au préfet de l'Isère, domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation.