délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé (Chambéry, 31 mars 1993), que la société Message éditions a publié un livre intitulé "Guide

applicable en matière de commercialisation des prises de vue sur la voie publique et l'obligation d'être titulaire d'une autorisation préalable de l'autorité administrative en ce domaine, l'Association des guides

MEMES RAPPORTEES PAR L'ARRET, QUE LE CAMION N'AVAIT JOUE QU'UN ROLE PASSIF DANS L'ACCIDENT ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QU'IL RESULTAIT DES DOCUMENTS DE LA CAUSE QUE LA POIGNEE GAUCHE DU GUIDON

José Y..., demeurant Lotisement Guennec N 6, Coet Er Ganquis, à Camors (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit de M.

soit au 49, avenue du Général de Gaulle (44500) La Baule Escoublac, soit au 19, rue de la Vecquerie (44600) Saint-Nazaire ; que la société Transeuropean Motor Car est dirigée par Salvatore B... et Guiseppe

cédé, le 15 avril 2001, pour la somme de 1. 829. 388 €, incluant 600. 000 F (91. 469, 41 €) de frais d'agence à la charge des vendeurs) ; que, selon le récapitulatif général de travaux de l'entreprise Guillec

d'architecte, il n'y a pas de lien suffisant entre la motivation afférente aux considérations du juge d'instruction, qui relèvent de la mise en examen, et une telle interdiction, laquelle doit être seule guidée

l'article 6 de la loi du 5 juillet 1985, ainsi que de l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; 2°/ qu'en se déterminant de la sorte, sans également rechercher si le comportement de Mme Z... n'était pas guidé

lâche, les propos litigieux provoquent nécessairement l'hostilité et le rejet à l'égard des chrétiens qui croient que, comme il l'a déclaré, Jésus-christ est Dieu fait homme et qui ont celui-ci comme guide

fauteuil ne peut être considérée comme une oeuvre picturale, graphique ou sculpturale dès lors qu'elle est étroitement liée à sa fonction » et que « la forme de la chaise et du fauteuil Tulip, certes guidée

électrique" que, d'une part, "le grutier n'a pas respecté les 3 mètres minimum de la ligne électrique qui font partie des consignes spécifiques au grutier" et, d'autre part, "il n'a pas attendu d'être guidé

échafaudage extérieur, qui aurait offert aux intervenants plus de sécurité, n'avait pas été choisie pour des problèmes de coût ; que Rose X..., qui connaissait parfaitement les lieux, et leur état, a guidé

1.4.2 - la fixation des indemnités de dépossession ne doit-elle pas être guidée par le préjudice subi par le propriétaire ? et par sa réparation intégrale ?

aéronautique et du contrôle technique, relevant du ministre des Transports ; que, soutenant que l'enquête administrative parallèlement diligentée avait révélé des défaillances du contrôle aérien, notamment du guidage

Rémi X..., demeurant ..., 3 / de Mme Anna-Marie B..., épouse Le Guellec, demeurant ..., 4 / de Mme Jeanne-Marie B..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Par acte déposé

Yann Yvon X..., demeurant 22700 Perros-Guirec, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AIX EN PROVENCE, 10 MAI 1974), FAURE AYANT VENDU A LASOCIETE VERNICHRO, DE MAESTRICHT, UNE MACHINE AUTOMATIQUE A POLIR LES GUIDONS

UNE CAUSE JUSTIFICATIVE, LA COUR D'APPEL A PU ESTIMER QU'EN OMETTANT DE PRENDRE TOUTES LES PRECAUTIONS SUFFISANTES POUR EVITER LA CHUTE D'OBJETS DEPLACES PAR UN APPAREIL DE LEVAGE ET SANS ASSURER LE GUIDAGE