Alain A... » ; qu' en retenant, pour considérer que la régularité de la réclamation ne pourrait être contestée au regard de l'identité de son signataire, que M.

, - LE SYNDICAT CGT DE VITTEL SA, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1994, qui les a déboutés de leurs demandes, après avoir relaxé Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juillet 1998 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, banqueroute, complicité

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 juin 2004, qui, pour dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un bien, en l'espèce un pilier de portail à l'aide d'un marteau et d'un burin, au préjudice d'Alain

Alain Z..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.

pénale, défaut et insuffisance de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable de complicité d'escroquerie pour avoir prêté son concours au montage frauduleux mis en place par Alain

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'à la suite d'une plainte avec constitution de partie civile d'Alain

Claude, dit BOURGAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 janvier 1990, qui, dans les poursuites par lui engagées contre Alain X... du chef de tentative

Alain, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ...Hôtel de Ville, 11°) de Madame M... Georgette née C..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 12°) de Monsieur N...

Alain Y..., demeurant à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.

Alain X., agissant pour sa fille mineure A.

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 26 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Haleko France, dont le siège est ..., défenderesse

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 24 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre François Y... de la Z

du Jour, et/ou SARL Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou EURL Spica, et/ou SNC Spica, SCI des Bois et Forêts, SCI LES 2 Cèdres, SCI Vaillant Peupliers, et/ou SCI ARG, et/ou Alain

. ; "aux motifs que le prévenu est en substance poursuivi pour avoir commis des violences légères à Verny (57) le 29 novembre 1999 sur la personne de son employeur, Alain Y... ; qu'Alain Y... expose

Alain S..., Mme et M.