Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00223
16 février 2010
16 février 2010
Thomas X... (M. X...) a poursuivi ces trois sociétés en contrefaçon et concurrence déloyale ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60365
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 22-21.559 Demandeur(s) : l'association Centre social du Saunier Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61601
30 novembre 2023
30 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-16.323 Demandeur(s) : la société SLT Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61915
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[L] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : Mme [R] veuve [H] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 61915 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60305
9 février 2023
9 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-21.243 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur
Source officielleciv1
613720cfcd580146773ee96a
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thomas, Loren A..., né le 28 juin 1921 à Los Angeles (USA), de nationalité américaine, demeurant
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a84e
6 juin 2000
6 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Thomas Répartition Pharmaceutique, dont le siège est ...,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60594
14 avril 2022
14 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : F 21-22.836 Demandeur(s) : la société Eurocars 59 Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61355
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[R] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société GDR Cherpin Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Ordonnance : 61355
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60386
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 22-23.986 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60937
2 juin 2022
2 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 21-25.300 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62164
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[E] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société Véolia propreté Aquitaine Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61686
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 22-14.725 Demandeur(s) : l'association Le Samouraï Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61140
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 23-15.919 Demandeur(s) : la société Distrimex Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201718
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Sur la demande reconventionnelle de Monsieur Thomas X... : Monsieur Thomas X... sollicite la liquidation de l'astreinte provisoire à hauteur de 45.350 ¿, au motif que l'exécution partielle de l'arrêt de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168
24 mai 2018
24 mai 2018
. : - qu'en effet, sur Sofiane A... ont été recensées trente-six lésions différentes, dont trente et une provenant de deux armes blanches différentes : deux au niveau du crâne, six au thorax et à l'abdomen
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60613
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : P 22-22.962 Demandeur(s) : la société Cellexim Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31654
20 décembre 2022
20 décembre 2022
COUR DE CASSATION _____________________ premier président N/réf à rappeler : Ord n° 31654 Pourvoi N° : J 22-23.717 Demanderesse : Mme [L] [U] [I] représentée par la SCP Thomas-Raquin, le Guerer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60171
2 février 2023
2 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-19.600 Demandeur(s) : la société Pioch Redon Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61158
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-12.850 Demandeur(s) : la société Ögon designs Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
Source officiellePage 22 sur 781