Auguste et Mme veuve Rose E...

Pascal K..., demeurant ..., 15°/ de M. Joseph L..., demeurant ..., 16°/ de M. Ahmed M..., demeurant ..., 17°/ de M. Karim M..., demeurant ..., 18°/ de M.

Pascal YL..., demeurant à Fricourt (Somme), rue de Clémenceau, 458/ M. Alain YL..., demeurant à Albert (Somme), ..., 468/ M. Yvon YJ..., demeurant à Mesnil Martinsart (Somme), 478/ M.

Rose Noëlle XJ..., épouse E..., demeurant PK 41,5, côté Montagne, 98777 Mataiea (Polynésie française), 4 / Mme Nina XC...

I... et ses ayants-droit disposent d'un droit de passage à pied sur les francs droits bords du canal de fuite en vertu du droit d'eaux attribué au moulin, à l'effet de vérifier la servitude de passage

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 novembre 2020), rendu en référé, Mme [Y] est propriétaire de parcelles situées sur la commune de Montboucher-sur-Jabron (la commune). 2.

S... a, ensuite, divisé la parcelle sur laquelle était édifiée la villa et en a cédé une partie, sans purge de l'hypothèque, à la SCI D...

I... un commandement valant saisie immobilière pour avoir paiement de la somme de 12 953 024,03 euros et portant sur la parcelle cadastrée [...] à Saint-Tropez ; que le 18 janvier 2016, elle a fait signifier

Jean-Yves X..., propriétaire d'une parcelle cadastrée AX 276 sise à Sainte-Rose, a, après expertise, assigné en bornage Mme Marie-Laurencia X..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée AX 193 ;

La personne venderesse était la propriétaire des parcelles vendues et le constructeur de la maison d'habitation.

étant égale à 70.000 m² environ, la superficie des trois parcelles de la société [...] , soit 13.798 m², représente 20 % environ de cet ensemble ; que les parcelles cédées par l'appelante ont été affectées

Jean-Louis, - Y...Jean-Louis, - Z...Pascal, - A...René, - B...Dominique, - C...

, vannage et passerelle d'accès à l'autre rive, avec son mur » ; qu'il est précisé que cette parcelle provient de la division de la parcelle section E... pour 12 a 38 ca ainsi qu'il résulte d'un document

et Raymonde Y... du chef de vol en réunion et ajourné le prononcé de la peine à l'audience du 30 mai 2001 ; " aux motifs que " le 2 novembre 1998, Bernard A... se présentait à la gendarmerie de Passais

Rode, demeurant à Argelès Gazost (Hautes-Pyrénées), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Louis, Gilbert B..., demeurant Grande Saline, à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 6°) Mme Anne B... épouse D..., demeurant Anse des Cayes, à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 7°) Mme Rose-Marie B... décédée

quartier de la Marine, 3°/ de la société anonyme coopérative habitations à loyers modérés (HLM) LA PROLETARIENNE, dont le siège social est à Toulon (Var), La Mouette, rue d'Entrecasteaux, ZUP de la Rode

.., pris en sa qualité d'héritier de feu Jacques A..., demeurant ..., 6 / de Mme Anne-Sophie A..., prise en sa qualité d'héritière de feu Jacques A..., demeurant Via Bastiano Del Piombo 17, 20149 Rome