CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

710 résultats pour « Elisabeth Angles »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100496

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

acte de notoriété reçu les 23 avril et 4 juin 1992, elle a laissé pour seules héritières trois filles issues de sa seconde union, Mme Marina A... épouse B..., Mme Catherine A... épouse C... et Mme Elisabeth

Source officielle

Page 22 sur 36

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

6137232ccd5801467740664b

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Bruno X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Méounes-lès-Montrieux, 83136 Chapelle-Saint-Lazare, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301414

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et vu l'article 627 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE

Source officielle
CC

civ3

61372263cd580146773fc8cb

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

X..., épouse Bensoussan, 3 / Mme Marie-Elizabeth Y... X..., épouse Morvan, 4 / Mme Yvonne, Juliette Y... X..., épouse Thomas, 5 / Mme veuve Jeanne, Emilie Z..., née Y...

Source officielle
CC

civ1

61372291cd580146773fe914

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Alain Y..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., née X..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Michèle, Paulette A..., née Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

cr

6079a89d9ba5988459c4e432

Cassation

21 février 1968

21 février 1968

(ELISABETH), EPOUSE Z..., DES CHEFS DE FAUX EN ECRITURE AUTHENTIQUE ET USAGE DE FAUX LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI; ATTENDU QUE, MEME

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100777

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

n'ayant fait l'objet aucune analyse, même sommaire, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences des textes susvisés ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief : CASSE ET ANNULE

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4c2

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Francis X..., 4 / Mme Elisabeth Y... épouse X..., demeurant ensemble à Mirabeau (Vaucluse), chemin des Vignes Vieilles, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MmeTribout

613722e6cd58014677402f47

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Siemens Nixdorf informations systems, aux droits de la société Nixdorf computer Lyon, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Elisabeth

Source officielle
CC

civ1

613722bbcd58014677400c44

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elisabeth de X... de Gaix, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

comm

61372351cd5801467740832a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Marie Elisabeth E..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de Mme Françoise X... épouse Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Danièle G..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372333cd58014677406bfb

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Claude B..., stand 88, 11 / Mme Jacqueline G..., stand 89, 12 / Mme Elisabeth N..., stand 98, 13 / M. Philippe XT..., stand 103, 14 / M.

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

58 / de Mme Joëlle Michels, demeurant 19, rue du Prieuré, 54630 Flavigny-sur-Moselle, 59 / de Mme Nicole Mougeot, demeurant 67, route de Lebeuville, 54290 Bainville-aux-Miroirs, 60 / de Mme Elisabeth

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301139

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

de la résidence Marine Terrasse, dont le siège est [...]                                                                                         , agissant en la personne de son syndic le cabinet Elisabeth

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101177

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

juin 1975 ; que Pierre X... est décédé le 2 janvier 1996, laissant pour lui succéder Mme Y..., son épouse commune en biens, usufruitière de l'ensemble de la succession, et leurs cinq enfants, Alain, Elisabeth

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100798

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 24 mai 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Eric X..., ayant été domicilié [...], décédé, 2°/ à Mme Elisabeth

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300516

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f195c

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fernand Y..., 2°/ Madame Rose A... épouse Y... 3°/ Monsieur Eric Y..., 4°/ Monsieur Franz Y..., 5°/ Madame Elizabeth

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dcc6

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd58014677407366

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Z..., épouse de X..., demeurant ..., en cassation d'un

Source officielle