Alain, - Y...

Mohamed, Le COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, après relaxe d'Alain B... du chef

contrôler l'existence et la durée du stage pratique imposé par les textes avant l'inscription du candidat sur la liste des conseils juridiques (décret du 13 juillet 1972) ; que, dans ces conditions, Alain

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre des chefs d'abus de biens sociaux et d'abus de confiance ; "aux motifs que, dans son rapport, Alain

Alain, contre l'arrêt n° 1 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 décembre 1998, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

Alain, - Y... Eligio, - Z... André, - A... Carmelo, - B... Malika, - C... Lorena, - D...

de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 avril 2003, qui, après avoir prononcé la nullité des procès-verbaux, fondement des poursuites, a relaxé Philippe X..., Francis Y..., Alain

Alain, - Z...

conseil d'administration de la Banque Niçoise de Crédit, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain

ou avec un titre qui lui permette de l'identifier ; - que ledit Alain lui a trouvé l'automobile en cause au Luxembourg et ne lui a plus donné aucun signe de vie après l'acquisition contestée alors que

infraction relative aux assemblées d'actionnaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits ; Sur la recevabilité du mémoire d'Yvon Y... et d'Alain

Alain, - B... Edouard, - B...

Alain, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de MONTARGIS, en date du 10 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents

Alain X... l'exploitation agricole de son mari ; qu'après son décès survenu le 19 mars 1994, M. Patrick X... , Mme Z... et M.

Alain, - Y...Michelle, épouse Z..., contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 décembre 1998, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à 1 an d'emprisonnement

cette altitude, il ne peut recevoir une quelconque indication exploitable du GLIDE car il est en-dessous du plan de descente et que, partant, l'aiguille de réception du GLIDE est en butée haute ; qu'Alain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 18 avril 2001, qui, sur renvoi après cassation dans l'information suivie contre personne non

MAZARS, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SELLIER Alain