spéciaux ne sont présumées avoir une origine professionnelle que lorsque les victimes ont été occupées d'une façon habituelle aux travaux limitativement énumérés par ces tableaux ; que si, pour les navires

Les autres navires doivent avoir à bord pour la veille et la conduite, y compris le capitaine, au moins un officier par bordée de navigation » ; - la résolution de la 12ème assemblée de l'OMI annexe 2

" relevant de la conception, de la fabrication ou du montage du voilier et constitutifs, en tant que tels, de vices cachés ne permettant pas une exploitation normale du navire ; qu'en affirmant "qu'il

social est aux Sables d'Olonne (Vendée), quai de la Cabaude, en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre A), au profit : 1°/ de la copropriété du navire

l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le département du Morbihan a confié à la société Constructions mécaniques de Normandie (la société CMN) la réalisation d'un navire

(Bouches-du-Rhône) et encore chez le capitaine de son navire de charge Mercandian amiral II, 7 / du commandant du navire Mercandia amiral, chez l'agent du navire Compagnie Charles Y..., Marseille (Bouches-du-Rhône

Ces programmes de formation renforcent les procédures strictes déjà en place à bord des navires, dans les terminaux d'embarquement et lors des excursions à terre, introduites avec le protocole de sécurité

Ces programmes de formation renforcent les procédures strictes déjà en place à bord des navires, dans les terminaux d'embarquement et lors des excursions à terre, introduites avec le protocole de sécurité

Ces programmes de formation renforcent les procédures strictes déjà en place à bord des navires, dans les terminaux d'embarquement et lors des excursions à terre, introduites avec le protocole de sécurité

Ces programmes de formation renforcent les procédures strictes déjà en place à bord des navires, dans les terminaux d'embarquement et lors des excursions à terre, introduites avec le protocole de sécurité

pension d'invalidité, la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification s'est bornée à affirmer de façon générale que l'hypertension artérielle, l'état dépressif et l'inaptitude totale à la navigation

l'arrêt déféré, (Versailles, 29 avril 2004 n° 02/01108), que les 24 juillet 1998, 3, 7 et 10 août 1998, les sociétés Scac et Att, commissionnaires de transport, ont confié à la société Compagnie de navigation

Z... avait travaillé sur des navires construits avant le 1er janvier 1997 et susceptibles de comporter des composants en amiante, et des attestations de marins ayant navigué sur les mêmes navires que M

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE X..., PREPOSE DE BATAILLE, APPROVISIONNEUR DE NAVIRES A ABIDJAN QUI, POUR GAGNER LE BORD DU STEAMER MEDIE II, ARME PAR LA

IMPORTATEURS DE NAVIRES, EMBARCATIONS ET MATERIELS DE NAVIGATION DE PLAISANCE, dont le siège social est à Paris (7e), Port de la Bourdonnais, 4°) de la FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES, dont le siège

(les acheteurs) ont acheté un navire de pêche à M.

Le 1er octobre 2021, à 14 h 15, les services de la douane française ont procédé au contrôle du navire portant le nom « Trudy » au large des côtes françaises. 3.

Le 1er octobre 2021, à 14 h 15, les services de la douane française ont procédé au contrôle du navire portant le nom « Trudy » au large des côtes françaises. 3.