avaient parlé de fabrication de pièces mais c'était eux et il n'était pas personnellement intéressé; il n'avait pas le sentiment de transporter quelque chose d'interdit et il n'avait jamais vu une telle machine

Des ajustements d'horaires seront parfois nécessaires en cours de semaine suivante pour diverses raisons (commandes imprévues ou annulées, pannes machines, etc.).

Des ajustements d'horaires seront parfois nécessaires en cours de semaine suivante pour diverses raisons (commandes imprévues ou annulées, pannes machines, etc.).

Des ajustements d'horaires seront parfois nécessaires en cours de semaine suivante pour diverses raisons (commandes imprévues ou annulées, pannes machines, etc.).

Y..., a eu la main droite gravement mutilée par une presse ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 22 mars 1988) d'avoir retenu sa faute inexcusable, alors, d'une part, qu'en

et le voiturier ; que, comme l'avait constaté le tribunal dans le jugement infirmé, il était fait référence dans la lettre de voiture aux factures, lesquelles portaient la mention, en caractères de machine

société Bulle, en qualité de pointeur; qu'après liquidation judiciaire de la société Bulle, le contrat de travail du salarié s'est poursuivi avec la société Mécaréal; que, le 2 octobre 1991, la machine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Martine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2004, qui, pour escroquerie, abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 36

Martine, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 2 décembre 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

lame - n'était - pas complètement remontée" ; qu'au surplus, le rapport du bureau de contrôle Socotec, à la suite de la visite du 16 novembre 1998, a relevé plusieurs anomalies ou omissions sur la machine

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Savoye a assigné en paiement du solde du prix d'une machine qu'elle lui avait

à la société Hattec, devenue depuis la société Sogaplast; que celle-ci a chargé la société Transports Royer (société Royer) de prendre cette machine chez la société Legrand, où elle était entreposée,

Martin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Roger, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Martine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, pour recel, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et à 60 000 euros d'amende

MARTIN pour vol et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris

Mathias Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section D), au profit : 1 / de M.

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.